du commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps de deux garçonnets âgés de huit ans, Alexandre

Alexandre A..., liquidateur judiciaire [...] , 4°/ à la société Laboratoire B..., dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR,

Alexandre X..., demeurant 7, place du général de Gaulle, 77116 Ury, 2°/ M. Jean-Paul Y..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de M.

(section activités diverses) , au profit : 1°/ de Mme Michèle K..., demeurant ..., 2°/ de Mme Alexandrine C..., demeurant ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Sarreguemines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société des Etablissements Alexander,

Alexandre H..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Sacha X... et la société Borvin font grief à l'arrêt de déclarer la société Château Prieuré X... recevable en son action en contrefaçon de marque et en conséquence, de les condamner à payer à cette société

Antoine, Alexandre E..., 68 / M. André, Eugène XW..., 69 / Mme Paulette, Marie-Reine AM..., épouse XW..., 70 / M.

. ; que par jugement du 21 avril 2004, un tribunal correctionnel a déclaré ce dernier coupable d'homicide involontaire ; que le 21 septembre 2005, Mme Appolonie Z..., concubine d'Emmanuel X..., agissant

Alexandre T..., demeurant ... (6e), 36 ) Mme Marcelle Z..., veuve M..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 37 ) M.

ALEXANDRINE VEUVE XW..., C... JEAN-FRANCOIS PHILIPPE ET XB... FRANCOISE JEANNE E...

aucun des motifs de l'arrêt constituant le soutien de la déclaration d'irrecevabilité de sa demande le moyen doit être écarté ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de déclarer

Alexandre X..., domicilié [...], pris en qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société RDK et de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société RDK, 2°/ à l'AGS

pas aux comptes du débiteur saisi localisés à l'étranger, qu'en considérant qu'un établissement de crédit dépositaire sur ses comptes de sommes appartenant à l'un de ses clients débiteur saisi doit déclarer

A..., pris de la violation des articles 132-71, 313-1, 313-2 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M.

Alexandre Y..., domicilié [...], 3°/ M. Christophe Z..., domicilié [...]

Alexandre Y... (lui) ont indiqué ne plus travailler ensemble depuis la fin du mois de septembre 2009 ».

5°) Madame Nathalie A..., demeurant à Loris (Loiret), route de Gien, lieudit "Le grand Limetin" ; 6°) Mademoiselle Virginie MANEVAL, demeurant à Paris (6e), 74, rue du chercher Midi ; 7°) Monsieur Alexandre

Alexandre T..., demeurant ... (6e), 36°) Mme Marcelle Z..., veuve M..., demeurant 56/58, rueounod à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 37°) M.

Alessandro B..., 5 / M. Giorgio B..., demeurant tous rue A.