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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60945
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Pourvoi n° : Y 25-10.839 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) Paris Val-de-Loire - Groupama Paris Val-de-Loire Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60673
19 juin 2025
19 juin 2025
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 24-22.633 Demandeur(s) : Le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61124
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-13.025 Demandeur(s) : Mme [V] et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [G]
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60793
25 juin 2026
25 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60675
11 juin 2026
11 juin 2026
Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [A] [J], épouse [K], 2°/ M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60665
11 juin 2026
11 juin 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 25-21.524 Demandeur(s) : Mme [L] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [H
Source officiellecr
éesc/Gilbert Y
6137257bcd5801467741e240
3 mai 1995
3 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100597
28 mai 2014
28 mai 2014
Stéphane, Bernard, Gérard, Guy et Gilbert Y... d'autre part ; qu'en 2005, ces derniers ont demandé la liquidation et le partage de la succession ; Attendu que Mme Rolande Y... et M.
Source officiellecr
6137262dcd580146774238b0
17 septembre 2002
17 septembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellecr
61372694cd58014677426ba8
13 septembre 2005
13 septembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellecr
61372645cd58014677424485
21 octobre 2003
21 octobre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200116
13 janvier 2011
13 janvier 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.
Source officiellecomm
61372468cd58014677415401
18 janvier 2005
18 janvier 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q 03-18.264 et n° P 04-10.723 ;
Source officiellecomm
61372360cd58014677408f67
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Gilbert X..., demeurant tous deux La Pierre du Z..., 84200 Carpentras, 5 / M. Raymond Y..., demeurant ..., 6 / M.
Source officiellecomm
613722e7cd58014677402f98
21 octobre 1997
21 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellecr
ème chambre, du 10 janvier 1995 qui, dans la procédure suiviec/Gaston B
6137257ecd5801467741e3a2
20 mars 1996
20 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300929
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Gilberte X...était propriétaire de la maison vendue à Marie-Paule C...pour l'avoir reçue de sa mère, Adrienne D...veuve Z....
Source officielleciv1
61372118cd580146773f0ec7
13 décembre 1989
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert Y..., retraité, demeurant ...
Source officielleciv3
61372688cd5801467742650f
31 mars 1992
31 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10902
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
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