témoignage de Marie-Odile Z... qui évoque des suspicions de pédophilie à l'encontre de la partie civile et la pression du personnel favorable à son licenciement, est conforté par celui de Nicole A..., psychiatre

Z... n'avait fait état de relations intimes avec le père des victimes lorsqu'il avait été longuement entendu sur les détails de sa vie sexuelle par un collège de quatre experts psychiatres et psychologues

avait révélé qu'à l'époque de ses relations avec Malika Z..., il n'était pas alité mais allait et venait, voyageait, prenait des repas dans de nombreux restaurants ; qu'il était suivi par un médecin psychiatre

l'examen ne permet ni d'affirmer ni d'infirmer le viol, mais prévoit une incapacité totale de travail de dix jours en conséquence des lésions et du traumatisme psychologique observés ; que les experts psychiatres

dans son récit, qu'il importe peu qu'un examen psychologique n'ait pas été pratiqué, sans s'expliquer d'une part, sur la circonstance que selon l'éducatrice AEMO, l'enfant était suivie par un pédo-psychiatre

articulations essentielles formulées dans le mémoire qui a été déposé par la partie civile ; qu'en l'espèce, Daniel et Carine X..., parents du jeune Dorian, s'appuyant sur le rapport du docteur D..., expert psychiatre

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 17 avril 2023), après avoir été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation

. ; "aux motifs que la Cour observe que Franck X... a refusé de rencontrer l'expert-psychiatre ainsi que l'enquêteur de personnalité, qu'aucune demande en ce sens n'a été formulée pendant le délai prévu

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 18 septembre 1992), que le 30 septembre 1990, l'ADAPEI des Pyrénées-Altantiques a notifié à Mme B..., qu'elle employait en qualité de médecin neuro-psychiatre

ET Z..., MEDECINS PSYCHIATRES, S'EST PRESENTE AU DOMICILE DES EPOUX X..., ALORS QUE SE TROUVAIENT A PROXIMITE TROIS GENDARMES REQUIS PAR LE MAGISTRAT MUNICIPAL, UNE AMBULANCE ET LE SIEUR Y..., PERE DE

X..., médecin psychiatre, est entré au service de l'AFPEI le 1er octobre 1972 ; que responsable du service psychiatrique dans trois établissements dépendant de l'AFPEI, il a été licencié pour faute grave

s'accorde à reconnaître que sa place n'est pas finalement en prison ; qu'il se référait expressément aux résultats de l'examen médical fait au cours de la garde à vue de l'intéressé et de l'expertise psychiatrique

Glomel, présent sur les lieux, l'accusait de vouloir mettre le feu dans le cheptel du voisin et le sien ; qu'elle était ensuite placée, contre son gré, dans une ambulance et conduite à l'hôpital psychiatrique

l'expert est ici particulièrement rigoureux ; que les éléments psychologiques recueillis sur cet adolescent sont d'ailleurs confirmés par les déclarations de Thomas Y... à l'audience ; que l'expertise psychiatrique

ce préjudice est réparé par les sommes allouées au titre des pertes de gains professionnels et de l'incidence professionnelle, d'autre part, que la réparation du retentissement psychologique et psychiatrique

Alain X... a été admis en hospitalisation psychiatrique sans consentement en urgence, à la demande de son fils, par décision du directeur d'établissement prise sur le fondement de l'article L. 3212-3 du

Y..., psychiatre, a délivré le 4 octobre 2005 un certificat aux termes duquel il précise dispenser ses soins à M.

dangereux chez un sujet délirant et interprétatif, armé d'une carabine dont plusieurs témoins avaient déjà été menacés ; qu'ainsi il appartenait aux deux prévenus de saisir immédiatement un médecin psychiatre

à raison de faits similaires, précédemment commis, sur la période comprise entre 1996 et 1999, au motif pris de l'existence d'un état délirant chronique de persécution, diagnostiqué par l'expert psychiatre

AVIS SUR UNE METHODE THERAPEUTIQUE LUI SEMBLANT MEILLEURE QUE CELLE ACTUELLEMENT UTILISEE, NE SAURAIT CONSTITUER UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE LICENCIEMENT, SURTOUT LORSQU'IL S'AGIT DE METHODES PSYCHIATRIQUES