, pris en ses quatre branches : Attendu que la société PB fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel de la société Sainte-Catherine, ainsi que les interventions volontaires de Mme X... et

X... ; que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le troisième moyen, pris en ses trois branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Y... fait également

Constant et Lilian X... du désistement de leur pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 15 mai 1995 par la cour d'appel de Nîmes ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu qu'au décès

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, quatre moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Mais sur le quatrième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4. M.

[K] ne prouverait pas avoir travaillé à temps plein pour l'indivision [Z], la cour d'appel a fait état de ce que celle-ci faisait valoir l'absence de permanence de M.

Falgayrettes, 6 / de la société civile de moyens dénommée "LM", défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n C 93-14.726 : Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses quatre premières branches réunies : Attendu que M.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses quatre premières branches réunies : Attendu que Mme de X... fait également grief au jugement d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen :

Examen des moyens Sur les premier à neuvième, dixième, pris en ses première, deuxième et quatrième branches, onzième à quatorzième, seizième à vingtième, vingt-deuxième, vingt-quatrième et vingt-cinquième

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, et le deuxième moyen 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que les griefs

Examen des moyens Sur les troisième, quatrième, cinquième et septième moyens et sur le sixième moyen, pris en sa première branche 3.

pris en leurs diverses branches, ci-annexés : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le quatrième moyen pris

Y..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que les époux Z... ont vendu, le

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa quatrième branche, ci-après annexé 3.

ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 50

Y... en partage ; Sur le premier moyen, pris en sa quatrième branche, le deuxième moyen, le troisième moyen, pris en sa seconde branche, le quatrième et le cinquième moyens du pourvoi principal et les

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé la créance due par l'indivision post-communautaire à M.