8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société BMW France, société anonyme, dont le siège est ... le Bretonneux, 2 / de la société GAAM, société anonyme, dont le siège est ... la Bocca

(selon sa version) ou par Bocar Y...

X... était débiteur au 31 décembre 1993 de la somme de 428 393,88 francs en qualité de caution de la société Bobar au profit de la banque et qui cependant a considéré abusive la résiliation, n'a pas tiré

La Bocca, 6 / la société FG Faldis, dont le siège est ... La Bocca, 7 / la société Géraldine, dont le siège est ...

. ; 20°) Madame Ignazia F... demeurant à Toulon (Var) Cité Pontcarral, Bâtiment A1 L 10 ; 21°) Monsieur Jacques M... demeurant à Cannes La Bocca (Alpes-Maritimes) Les Jardins de Cambacérès, O A 1

La Bocca, 7 / la société Géraldine, société anonyme, dont le siège est ...

La Bocca et actuellement Schoffelgasse 3 c/o Roesler Treuhand, Zurich 1 (Suisse), et, prise en la personne de M. U.

des délits visés à la prévention ; qu'il a largement profité de la redistribution des fonds illicitement acquis en participant avec Antonio B... et d'autres à de nombreux voyages d'agrément (Mexique, Bora

moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février 1997), que des conteneurs renfermant des avocats ont été chargés au port de Mombasa (Kenya) sur le navire "Boka

Teena, ayant demeuré à Nunue (Bora-Bora) (Polynésie française), décédé, aux droits duquel se trouvent ses héritiers : - Mme Afang A... Y..., demeurant à Vaitape (Bora-Bora), - M. Z...

Bova...." ; qu'elle subordonnait la "caution définitive" à l'engagement de la société Roger d'assurer les véhicules, rappelant en outre que la société Bova assurait "la trésorerie de la transaction" ;

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ciffreo Bona du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Sevci et Sadef ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Bora Bora, agissant poursuites et diligences de son maire

X... a été engagé le 29 décembre 1986 en qualité de cadre commercial par la société Boca Est, filiale de la société Vital ; qu'au mois de décembre 1988, la société Boca Est a absorbé la société Comptoir

; que DEMAVIA affrète régulièrement des avions à HEWA BORA et a payé par le passé des factures d'ASECNA concernant HEWA BORA ; qu'il n'est pas démontré que DEMAVIA soit concernée par la totalité des demandes

de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 octobre 2012), que par acte du 1er mars 1990, la société Neyrolle industrie (la société Neyrolle) a consenti à la société Ciffreo & Bona

attaqué (Bordeaux, 18 septembre 2013), que la société Groupe euro construction (GEC), entrepreneur principal, a confié des travaux de sous-traitance à la société MT construction et BTP, devenue la société Bomas

Participants au Principal Pipeline d'exportation" (PPE) et que la réalisation de la section de l'ouvrage située sur le territoire turc a été confiée par PPE à la société d'économie mixte de droit turc Botas