Antonio, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 janvier 1992, qui, dans une information suivie contre lui sous l'inculpation d'infractions à

Anne-Marie, épouse Z..., partie ci vile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 18 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Antonio Y... du chef d'abus

Antonio X... B..., demeurant ..., 2°/ de M. Jean-Bernard, Antonio, Marcel X...

Antonio A..., demeurant ... aux Prés, 60260 Lamorlaye, 2 / de M. Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'exploitation de M.

Damiano, Antonio, Joseph Y..., époux de A... Claudine, Rose Z..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1992 par le tribunal de grande instance de Grasse, au profit : 1 / M.

Antonio Z..., demeurant ..., 2°/ de M.

Antonio X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 avril 2002, où étaient présents : M.

Antonio, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 mai 1989, qui, pour délit douanier d'importation en contrebande de marchandises fortement taxées,

Michel, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Edouard, - B...

Antonio A..., 3 / Mme Gracinda D... E..., 4 / Mme Maria D... A..., 5 / Mme Valentim D... A..., 6 / M. Eduardo D... A..., 7 / Mme Anna Maria D... A..., 8 / M.

Edouard X..., 2°/ de M.

même sans le concours des autres indivisaires, à agir en cette qualité contre le tiers détenteur d'un bien qui aurait été soustrait à l'actif de la succession ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Antonio

ANTONIO, PREVENU, - 2° Y... LAURA MARIA VEUVE Z... Y..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DES BIENS DE SES FILLES MINEURES ANNA ET SUZANNA, - Z... Y...

cette recherche ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué que, le 22 juin 1900, veille de leur mariage, les époux Z..., ont, en vue de la légitimation, reconnu leur fils Antonin

Antoine X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

[J] a été engagé le 21 janvier 2013, par la société Polyclinique Saint François-Saint Antoine, en qualité de directeur des ressources humaines.

STMicroelectronics (Grand Ouest), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° F 20-22.671 contre le jugement rendu le 27 novembre 2020 par le tribunal de proximité d'Antony

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Antonio X...

Maurice B..., notaire, demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Antonio

procédure pénale ; En ce que l'arrêt attaqué, en date du 8 janvier 2003, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui avait rejeté la demande de mise en liberté formée par José Antonio