Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Nicolas et Christophe Nicolay , avocat des époux A..., de Me Gauzès,

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas Y..., demeurant à Antibes Cap d'Antibes (Alpes-Maritimes), villa Karine, 1, avenue

à PARIS, le vingt-deux septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

X..., de Nicolas B... et de Eloïse B..., et a condamné Pierre X... à leur payer à chacun la somme de 1 euro en réparation du préjudice moral ainsi qu'une indemnité sur le fondement de l'article 475-1

Jean-Claude X..., demeurant ..., 3 / Mme Nicole X..., épouse Z..., demeurant 6, square du Village, 95110 Sannois, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Dupertuys, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de Mme X... et de M. B..., les conclusions de M.

Cottin, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Nicol et de la Mutuelle du Mans assurances IARD, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils pour MM. Y... et X... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté MM.

_______ Odesi Pourvoi n° : J 23-10.726 Demandeur(s) : la société Holding JCM et autres Avocat(s) : Me Carbonnier Défendeur(s) : Mme [G] et autres Avocat(s) : la SARL Boré

[E] [H], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail,

[L] [E], ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Touraine convoyages, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Chambery automobile, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [S] [G], ayant la SARL Boré

L] mandataire Judiciaire et autre Requête n° : 1114/23 Ordonnance : 90271 du 14 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [M] [L], mandataire judiciaire, ayant la SARL Boré

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [F] [J], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la banque Bred Banque Populaire, ayant la SARL Boré

, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du

sociale ; Attendu que pour accueillir ce dernier et annuler l'indu litigieux, le jugement retient que la prescription médicale de transport indiquait expressément que le transport d'Adrien et de Nicolas

A... ; "aux motifs adoptés que Nicole A..., partie civile, réclame à titre de réparation un montant de 50 000 francs; qu'il convient de faire droit à cette demande en la ramenant à la somme de 25 000

de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Bézio, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat de Mme X..., de la SCP Michel

Jean-Paul Z..., demeurant résidencerenier Le Cassel n8 20, Saint-Nicolas-les-Arras (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit