une fois rassurée par la distance géographique qui lui a permis de mettre des mots sur le traumatisme, et ne mentionne aucune tendance à l'affabulation chez cette jeune fille qui avait effectué une tentative

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'assises du NORD, en date du 27 septembre 1995, qui les a condamnés, le premier, pour tentatives d'homicides volontaires, arrestations, détentions ou séquestrations

travail ; 2°/ que la recherche de reclassement doit être sérieuse et loyale, que la brièveté du délai écoulé après l'avis d'inaptitude démontre à elle seule qu'il n'y a eu aucune tentative

Ibrahim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 août 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du BAS-RHIN sous l'accusation de tentative de meurtre

, en date du 18 juin 2002, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour faux et tentative

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 14 juin 1995, qui, dans l'information ouverte contre personne non dénommée du chef de tentative d'escroquerie

"MUTUELLES UNIES", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Michel X... des chefs de tentatives

motifs, ensemble violation des droits de la défense ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré qu'il existait à l'encontre de Nourredine et Azzedine Y... et Abdelhouab B... des charges suffisantes de tentative

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2000, qui, pour tentative de vol, les a condamnés à 8 mois d'emprisonnement ; Joignant les pourvois

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 29 février 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs d'usage de faux, complicité, recel, tentative

Laurent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 10 novembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation de tentative de vol avec

formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 15 décembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ARDECHE sous l'accusation de viols, tentatives

non-lieu rendue le 17 février 1997 par le juge d'instruction de Nevers à l'égard de Michel A..., et Serge X..., mis en examen pour chantage, diffamation publique envers un particulier, vol, recel et tentatives

André, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GUADELOUPE, du 3 février 1995, qui, pour complicité de tentative d'assassinat, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, a prononcé l'interdiction

Michèle, épouse TRAVERE, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 2 mai 1996, qui, pour vols, escroqueries et tentatives d'escroquerie, contrefaçon de chèque et usage de

diligences précises effectivement accomplies par l'huissier pour tenter de rencontrer dans les locaux de la société une personne apte à recevoir l'acte, ou même seulement qu'il permettait de vérifier si la tentative

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé cette décision, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se déterminant par des motifs qui, faute de préciser la nature et les dates des tentatives de mise en recouvrement

avait fait procéder, ainsi qu'elle le faisait valoir dans ses conclusions, à une saisie-attribution sur les comptes bancaires ouverts par l'intéressé ; qu'elle avait également fait procéder à une tentative

avait adressé aux chefs des services adhérents une circulaire les invitant à examiner avec bienveillance et en priorité le cas de Mme X..., la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé la réalité de la tentative

X... qui soutenait que l'employeur lui avait proposé, lors de l'entretien préalable, de lui verser une indemnité, et que cette proposition qu'il avait refusée ne pouvait être analysée comme une tentative