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1 868 résultats pour « Casimir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02251

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Mme [F] a été engagée comme caissière Employée Libre Service (ELS).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00182

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

U... a été engagé à compter du 1er août 2005, en qualité de caissier par la société [...] , aux droits de laquelle se trouve la société [...]. 2.

Source officielle
CC

soc

6137239ecd5801467740c25b

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 20 janvier 1999), que Mme Y... a été engagée en 1977 en qualité de caissière

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbb3a

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Lille, 31 octobre 1990), que Mme A... a été engagée le 5 juillet 1988, par M. de C..., en qualité de caissière-vendeuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00187

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

2022) rendu sur renvoi après cassation (Soc., 10 novembre 2021, pourvoi n° 20-12.263, publié), Mme [M] a été engagée par la société Pharmacie mahoraise (la société), le 7 janvier 2003, en qualité de caissière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00135

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

la société Distribution Casino France et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02356

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

[F] a été engagé à compter du 1er juillet 2008 en qualité d'agent de prévention et de sécurité par la société SGPI et affecté sur le site [Localité 1] exploitant le supermarché géant Casino ; que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300987

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), dans le litige l'opposant au groupement foncier agricole Domaine de Cassafières

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef87

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

X... a été administrateur de la société Complexe commercial de La Roche Posay qui gère un casino ; qu'il était également directeur général de cet établissement et qu'à ce titre il était responsable

Source officielle
CC

soc

61372279cd580146773fd70b

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'activités thermales hôtelières et de loisirs dite SATHEL "Casino

Source officielle
CC

civ2

61372448cd5801467741435e

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Achour X..., salarié de la société Casino France, devenue la société Easydis, a déclaré le 12 août 1996 être atteint d'un syndrome du canal carpien bilatéral, maladie professionnelle inscrite au tableau

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e07a

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Schiltigheim, s'est servi d'essence à la station libre service pour un montant de 129 francs, alors qu'il n'avait pas d'argent sur lui et n'a pas été en mesure de payer au moment de passer à la caisse où le caissier

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420658

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

suffire à déclencher le processus de rétention d'une personne, au surplus mineure, dans un local clos ; qu'il convenait en effet, dans une telle circonstance d'inciter les agents de surveillance et les caissiers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01867

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Z... à une peine d'emprisonnement ferme de huit mois, "aux motifs propres que le casier judiciaire de M.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae2

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

pressions sur elle, en effet, celle-ci a été réticente à déposer plainte après les faits ; que par ailleurs, eu égard à la conduite habituelle de Serge X... qui se complaît dans l'oisiveté et dont le casier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00812

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

[I] a déjà trois condamnations sur son casier judiciaire, notamment pour une mise en danger d'autrui et a déjà été condamné au paiement de jours-amende et à de l'emprisonnement assorti du sursis

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677426fee

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

d'une attestation ou d'un certificat inexact, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 1 000 euros d'amende et a rejeté sa requête en exclusion de condamnation du bulletin numéro 2 de son casier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01480

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

» de chacun des prévenus et de « leur implication » au sein de la loterie illégale et que les prévenus pouvaient bénéficier d'un sursis simple dès lors qu'ils n'avaient pas de mention pénale à leur casier

Source officielle
CC

comm

6137239bcd5801467740c009

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Casimir Z..., 4 / de Mme Anne X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

comm

6137227acd580146773fd780

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

Sylvain, Casimir, Louis G..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), agissant en qualité d'héritier de M.

Source officielle

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