DU DOMMAGE CAUSE PAR CET ANIMAL, QU'ILS SONT SEULS RECEVABLES A EN INVOQUER LE BENEFICE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DUPUY AYANT ETE BLESSE PAR LE FAIT DE SON PROPRE CHEVAL

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, sur un hippodrome, le cheval de M. Z... et celui de M.

réglementairement diplômé " ; qu'au début de l'une des séances, Françoise Y..., âgée de seize ans, s'est présentée au manège avec d'autres jeunes filles ; qu'elles ont été invitées à aller chercher elles-mêmes les chevaux

d'un camion en stationnement à proximité de l'allée cavalière conduisant aux écuries, s'est emballée et, après avoir fait tomber son conducteur, s'est blessée mortellement ; que le propriétaire du cheval

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-12.232 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société Cheval

. ; que le 31 juillet 1992, la mairie a délivré un nouveau certificat d'urbanisme annulant et remplaçant "celui délivré le 26 juin 1992 sous le même numéro, observations : le terrain étant à cheval sur

Gal et la société Pâtissier frères, assurées par la compagnie d'assurances l'Union et le Phénix Espagnol, ont été chargées des travaux de charpente et ont sous-traité le lot couverture à la société Chédal

(RENEE), EPOUSE Z..., DES CHEFS DE TENTATIVE D'ESCROQUERIE, INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LES COURSES DE CHEVAUX ET COMPLICITE, A DECLARE RECEVABLES LES CONSTITUTIONS DE PARTIE CIVILE DES SOCIETES DE

code des douanes, a contesté le calcul de ce droit effectué par l'administration des douanes qui, prenant en compte la puissance administrative des deux moteurs fixes du navire, de cinquante et un chevaux

X..., propriétaire de lots dans une résidence de tourisme en copropriété, soutenant que le syndicat des copropriétaires du " Village cheval Lacanau n° 1 " (le syndicat) était dépourvu de syndic, a sollicité

restait inactif entre le 24 et 28 mai, ne se rendait pas au rendez-vous prévu ce jour là à 10 heures à Paris et attendait la fin de la matinée du même 28 mai pour porter plainte auprès du commissariat de Chelles

Code civil; et alors, enfin que, dans ses conclusions, elle avait fait valoir, en se référant aux "yeux d'un profane", qu'il s'agissait dans les deux vêtements d'une veste à manches raglan, avec un col châle

X... travaillait 45 heures par semaine », en indiquant que dans cette lettre elle avait précisé que Monsieur X... ne montait les chevaux du haras pas plus de 4 heures par jour et que le reste du temps

LE DROIT D'EXERCER DES ACTIVITES ANNEXES A LA VENTE DE LA VIANDE DE CHEVAL ET COMPLEMENTAIRES DE CELLE-CI, LA COUR D'APPEL A SOUVERAINEMENT CONSTATE, PAR ADOPTION DES MOTIFS DU JUGEMENT QUE, SELON LES

DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS 19 JANVIER 1974), DINGUIDARD UTILISANT UN CONTENEUR REFRIGERE, TRANSPORTA DU MAROC EN FRANCE DE LA VIANDE DESTINEE A LA CHEVAL

que l'arrêt attaqué, réformant le jugement, condamne le prévenu et son assureur à payer au demandeur la somme de 20 000 francs de dommages-intérêts ; " aux motifs que le demandeur, entraîneur de chevaux

Henri A... la monte de ce cheval pour la saison 1983 (du 14 février au 24 juillet 1983), contrat renouvelable pendant trois années consécutives ; que la validité de ce contrat ayant été contestée, le nouveau

;ensemble des circonstances de la cause, il convient de le condamner à payer à l'association [Adresse 1] la somme de 10 000 euros pour le manque à gagner par la non utilisation du cheval Diane du

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 20 janvier 1992, assigné le directeur des services fiscaux devant

David Z..., ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, qu'en ce qui concernait la source dite "à cheval", aucun ouvrage apparent réalisé par les consorts Z... n'était