marchandise livrée en une journée correspondaient à des livraisons de plus de trois tonnes et qu'il arrivait fréquemment que les chauffeurs effectuent des opérations de livraison avec un client unique par camion

marchandise livrée en une journée correspondaient à des livraisons de plus de trois tonnes et qu'il arrivait fréquemment que les chauffeurs effectuent des opérations de livraison avec un client unique par camion

marchandise livrée en une journée correspondaient à des livraisons de plus de trois tonnes et qu'il arrivait fréquemment que les chauffeurs effectuent des opérations de livraison avec un client unique par camion

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 février 2005), que la société Carmag a livré à Mme X..., le 22 février 2001, un camion-magasin

X..., salarié de la Société des produits du maïs, devenue la société Cerestar France, a été victime d'un accident du travail lors d'une opération de chargement de brisures de maïs sur un camion effectuée

X..., chauffeur de camion au service de la société Delest-Hennequart, a, à la suite d'un accident du travail, été en arrêt du 11 décembre 1984 au 30 avril 1985 ; que le médecin du travail l'ayant, le 7

attaqué (Orléans, 26 janvier 2017), que la société Traitements chimiques des métaux (la STCM) a procédé au chargement de vingt fardeaux de lingots de plomb d'un poids total de 25,040 tonnes sur un camion

trois attestations qu'il produit de la société Mercedez Benz à [...], du garage Vandenberghe à [...] et de la société de transports qui l'emploie, accréditent ses déclarations selon lesquelles son camion

L..., a été heurté sur un chantier par un camion de l'entreprise, conduit par un autre préposé de l'employeur. 2.

trouvait sur la route au moment où le camion a quitté la chaussée, la route étant à cet endroit en ligne droite ; que la narration par les salariés concernés des conditions dans lesquelles le camion conduit

Y..., a refusé sa garantie ; qu'en l'absence d'assurance dommages ouvrage, les époux X... ont assigné les époux Y... et la société civile professionnelle de notaires Carbon-Champagne-Bonnet pour obtenir

chose jugée, lorsqu'elles sont moins sévères que les dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un automobiliste a été tué par la chute d'un chevron qui s'est détaché d'un camion

notifiés à Mme X... au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune des années 1989 à 1997 pour n'avoir pas inclus dans l'assiette de cet impôt la valeur des actions de la société en commandite La Carbonique

Y... et le camion de la Société nouvelle des Etablissements Soulier qui entreprenait de s'engager dans une rue à droite ; que M.

Sur le troisième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 avril 1997), que le 9 novembre 1990, les époux Y... sont décédés à leur domicile des suites d'une intoxication à l'oxyde de carbone

Z... comme passager s'apprêtait à croiser un camion, que suivait l'automobile de M. A..., lorsqu'elle empiéta sur le bas-côté droit de la chaussée avant de s'immobiliser dans le fossé ; que M.

conseiller Apollis, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie La Baloise et de M. de Y..., de Me Copper-Royer, avocat de la Mutuelle électrique d'assurances (MAE), de Me Capron

Rouliers de Provence (la société) un contrat en vue de transporter une machine d'imprimerie ; qu'au cours du chargement effectué dans les locaux du GIE, deux éléments de la machine déposés dans le camion

l'arrêt attaqué, que la société Westermann France a conclu avec la société Transports Sprint un "contrat de coopération", aux termes duquel cette dernière mettait à sa disposition, durant cinq ans, un camion

[W], immatriculé en France, ayant été percuté par un camion immatriculé en Tunisie, a heurté et blessé Mme [H], épouse [W], qui s'apprêtait à monter à son bord. 2.