Jean-Paul, - LE SYNDICAT CGT MICHELIN, - Y... Jean-Pierre, - Z... René, - A... Serge, - B... Serge, - C... Pascal, - D... Jean-Pierre, - E... François, - F...

Jean-Pierre Z..., demeurant "Domaine Folie Mérat" à Villefargeau (Yonne), 3 / M. Marc-Roger Z..., demeurant ...

Jean-Luc A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.

James, Roger, demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), 15, square d'Auvergne ; 12°)- Monsieur B...

Jean-Pierre D..., demeurant ... (Gers), 11°/ de M. Willy H..., demeurant 2, place de la Victoire du 8 Mai 1945 à Gentilly (Val-de-Marne), 12°/ de M. André I..., demeurant ...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

attaqué (Paris, 12 février 1990) que la société Levi Strauss, titulaire de la marque 501, déposée sous les numéros 1 243 900 pour désigner, dans la classe 25, des vêtements, fabrique des pantalons appelé jeans

Jean XL..., demeurant 101, A, avenue Henri Fréville à Rennes (Ille-et-Vilaine), 38 / de M. Jean-Pierre XM..., demeurant ... (18ème), 39 / de M.

Parra, C..., D..., F..., G..., I..., Le François, Jean J..., Jean-Pierre J..., L..., M..., P... et Q..., de Me Boullez, avocat du GARP, les conclusions de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle ROGER

Jean-Marie N..., demeurant ... (Essonne), 7°/ de M.

Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, et les observations de la société civile professionnelle ROGER

Jean-Paul M..., aux droits duquel vient M. Fabrice O..., suite à un acte de vente, 15°/ M. Jean-Luc C..., 16°/ Mme Evelyne B..., agissant en sa qualité personnelle et venant aux droits de M.

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me ROGER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Jeanne X..., née Bernard, demeurant ... (6e), agissant tant en

Jean-Paul B..., demeurant à Paul Vick S.A., Bellevue à Tourouvre (Orne), 2°/ de Mme D..., Gabrielle A..., épouse de M. Jean-Paul B..., demeurant à Paul Vick S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 15 novembre 1989 par Me Jean-Alain Blanc, avocat de M.

Jean Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Jean-Marc Y..., domicilié en cette qualité audit siège, 28) M.

Jean B..., demeurant à Nîmes (Gard), ..., décédé le 11 janvier 1994, aux droits duquel se trouvent ses héritiers : - Mme Suzanne X... veuve B..., demeurant à Nîmes (Gard), ..., - M.