de ceux de la société Yacco, que les bidons contenant l'huile étaient également différents de ceux commercialisés par la société Yacco, comme étant plus grands de deux centimètres et comportant un bouchon

Catherine Y... était très gênée et essayait de détourner la discussion et que les deux visiteuses médicales étaient très stressées ; - l'audition de Mme C..., déléguée commerciale dans la société Bouchara

régulièrement, qu'elle rentrait au petit matin et dormait une partie de la journée, les enfants attendant tout ce temps qu'elle s'occupe d'eux, qu'elle avait dormi avec "deux garçons" qu'elle embrassait sur la bouche

; que ces experts ont fait état d'imprudences graves et répétées ce qui rejoint les propos rapportés par la mère selon lesquels il aurait été dit à l'hôpital de la Timone que c'était un travail de "boucher

actes de barbarie, en l'espèce en lui introduisant un manche à balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher la cuvette des toilettes, en le soumettant à des simulacres de pendaison, en l'attachant par la bouche

Francis, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-du-RHONE, en date du 8 juillet 2005, qui, pour vols avec arme et séquestration arbitraire aggravée, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle

clairement imputé ses quatre tentatives de suicide aux conséquences des agissements du prévenu ; elle a affirmé que lorsqu'elle l'avait revu après son déménagement ..., il avait essayé de l'embrasser sur la bouche

. ; ce qui implique une intromission véritable du sexe du prévenu dans la bouche de l'enfant ; que, dès lors, la Cour ne pouvait sans contradiction ou s'en expliquer davantage décider que ces faits étaient

Laurent X... acquérait en 1990 une centaine d'hectares sur la commune de Saint-Martin de Crau, lieudit le Grand Abondoux, suivant acte notarié du 6 juillet 1990; que, le 15 janvier 1993, le préfet des Bouches-du-Rhône

Laurent X... acquérait en 1990 une centaine d'hectares sur la commune de Saint-Martin de Crau, lieudit le Grand Abondoux, suivant acte notarié du 6 juillet 1990; que, le 15 janvier 1993, le préfet des Bouches-du-Rhône

devenu définitif qui a donc mis hors de cause les employés de Forêt Plus ; "alors que, d'une part, le fait que les renseignements exigés pour l'obtention d'une dérogation à l'arrêté préfectoral des Bouches-du-Rhône

la chambre de l'instruction, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche

reconnaissent uniquement l'existence "d'une bise sur chaque joue" ; qu'en retenant lesdites déclarations au titre d'une confirmation des dires de A. invoquant l'existence d'un baiser sur le coin de sa bouche

reconnu d'ailleurs par ceux-ci, que toutefois, il affirme n'avoir pas réalisé cela dans un but sexuel ; qu'il est naturel pour un père de couvrir son enfant de baisers mais qu'il l'est moins que sa bouche

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 septembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE

SNCF, il aurait appris que cette dernière lui avait consenti un droit de furetage... et que, de toute manière, il avait appris, à la date de la première réunion d'expertise du 24 juillet 1992, de la bouche

lui aurait demandé de se déshabiller puis de s'allonger sur son lit, sous prétexte de lui prodiguer des soins pour sa croissance et pour qu'elle ne soit pas malade ; qu'il l'avait embrassée sur la bouche

faits sont établis à défaut d'être reconnus, que les infractions sont caractérisées dans tous leurs éléments, les atteintes sexuelles consistant en des caresses sur la poitrine et un baiser sur la bouche

Z..., pour l'épisode dans la voiture à Flins, par le fait d'approcher son sexe en érection de la bouche de cette jeune qui n'avait pas 15 ans en 1992 ; que la contrainte est caractérisée dans le cas d'Elisabeth

la Ville de Marseille, domiciliée ..., 10°/ de la société Mutuelle Assurance des Instituteurs de France (MAIF), dont le siège est ..., 11°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône