observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - HASSAN Michel

Michel, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 janvier 2003, qui a dit n'y avoir lieu d'admettre son appel de l'ordonnance du juge

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 14 novembre 1995, qui, pour dépassement d'au moins 40 km/h de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à 2 100 francs

, José H..., 21°/ Madame Michelle, Suzanne K..., 22°/ Monsieur I..., Marie, Joseph DE R..., 23°/ Madame Patricia L..., épouse DE R..., 24°/ Monsieur V..., Eugène, Thomas M..., 25°/ Madame

Michel, Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre), au profit de Mme Nicole Y...

Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

Michel Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

. ; qu'en effet, il ne peut être exclu que Michel E... ait lui-même fait chuter sa mère seul et par inadvertance au cours de l'altercation ; "alors que, d'une part, dans un chef péremptoire de ses conclusions

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 2000 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Base de Pézenas, société anonyme dont le siège

Michel, - LA SOCIETE MARYCA FINANCES, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 26 juin 1996, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de

Michel, prévenu -La SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE LAUREAU-JEANNEROT, es qualités de commissaire à l'exécution du plan des sociétés X... et autres, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Monsieur André H..., demeurant à Toulon (Var), ..., 11°/ Madame Denise I..., épouse H..., demeurant à Toulon (Var), ..., 12°/ Madame Lydia O..., demeurant à Paris (17e), ..., 13°/ Monsieur Q..., Michel

Guilhem Y..., domicilié [...], 3°/ Mme Magali Y..., domiciliée [...], agissant tous trois en qualité d'ayants droit de Michèle Z..., décédée en cours d'instance, contre l'ordonnance rendue le 11 octobre

Michel, - La SOCIETE LEROY MERLIN, civilement responsable, I) contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 8 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1998, qui, pour utilisation sans autorisation d'une installation radioélectrique ayant pour effet

par : L'AGENCE GENERALE MARITIME GUILLAUMARD, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 12 octobre 1989 qui, dans l'information suivie contre Michelle

résulte des déclarations concordantes des membres de la famille Z..., que Francisco était, au cours de la rixe mortelle, tombé le premier, inconscient, suivi de François qui lui était tombé dessus, Michel

Michel, - A...

Michèle, née Z..., domiciliée à Rimboval (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer, en matière électorale, au profit de Mme

Michèle, E...