Michel Z..., mandataire liquidateur, demeurant ..., 80200 Peronne, agissant en qualité de liquidateur des sociétés Transports liquides de la Thiérache, dont le siège social est au Nouvion-en-Thiérache, Trans

nombreuses pannes et dysfonctionnements, et avait conclu que ces désordres étaient liés à des problèmes techniques inhérents à la complexité du système, à des défauts de conception (système de lavage des trayons

.) ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme il le lui était demandé, si les manquements reprochés à cet installateur, à savoir les défectuosités du système de décrochage des trayons, les retards dans l'installation

un procès-verbal du 30 janvier 2002, réalisé lors d'un contrôle inopiné des locaux de la société GTB, le fonctionnaire compétent a constaté dans l'atelier, que Saïd B..., chef de production, était en train

les ventes de drogue" ; que, le 9 octobre 2002, André E... parle avec Rachid D... de Louis Santo Z... qui semble occupé à "faire un dossier", ce qui, selon les policiers, signifierait qu'il était en train

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Delmas du désistement partiel de son pourvoi, en ce qu'il a été formé contre la société Tracol ingenierie

transport utilisé n'a pas permis à l'intéressé de bénéficier d'un confort suffisant pour se reposer (voyage en avion dans une classe autre que la 1ere ou une classe analogue à cette dernière ; voyage en train

remettait à chaque fois à Jean-Luc X... les espèces et le bordereau ; qu'elle indiquait n'avoir touché aucune commission mais que Jean-Luc X... était royal avec elle et que ce dernier avait changé de train

U... détenait encore des photos pédo pornographiques, et en particulier celles d'une prénommée Lorraine âgée de 15 ans qui apparaissait sur des photographies en train de se masturber avec un vibromasseur

contre-expertise ; que, par ailleurs, aucun indice ne permet de retenir l'intervention d'un tiers dans le déroulement des circonstances qui ont conduit Paul X..., terrorisé par son propre délire, à tuer dans un train

Bruno X... a indiqué au procureur de la République que lors de son arrestation à son domicile, James Z... et Valérie A... l'avaient menotté devant les clients de l'hôtel de ses parents et l'avaient traîné

arme en l'introduisant dans l'ouverture servant à rendre la monnaie et qu'il lui avait demandée le contenu de la caisse en lui intimant l'ordre de fermer sa "gueule" ; elle précisait qu'elle était en train

confidences de deux lycéens qui souhaitaient garder l'anonymat ; que ces lycéens mettaient en cause "Ludovic" et "Grégory", élèves au lycée Daguin de Mérignac et qui étaient déjà venus le mercredi précédent, traîner

Z..., ayant donné lieu à l'établissement d'une reconnaissance de dette le 28 février 2001, à une époque où le cautionnement n'était plus payé, le prêt de 1 200 000 francs susvisé, le train de vie entretenu

état, l'arrêt attaqué qui, pour entrer en voie de condamnation, après avoir retenu les déclarations des autres prévenus, a énoncé que les revenus officiels du demandeur ne rendaient pas compte de son train

Ginvula X... alias Ginvula Y..., en date du 21 février 1997 et que la convocation en préfecture avait pour seule but d'organiser l'exécution de cet arrêté ; que contrôlé lors de l'escale technique du train

. ; que d'après la déclaration d'Abdeslem Y..., Christian X... était en train de le raccompagner vers l'extérieur, lorsqu'il s'est plaint de la tête ; le témoin A...qui travaillait à l'usine a déclaré

"alors que les juges du fond ont uniquement constaté qu'Abdellah X... avait été interpellé en possession d'une centaine de grammes d'héroïne, sans aucun fait de nature à démontrer qu'il était en train

qu'elle relève encore que, ayant donné son accord pour les accompagner avec son véhicule, Eric X... avait finalement été retenu sur son lieu de travail, ses co-mis en examen s'étant ainsi rendus en train

n'a accordé à celle-ci qu'une indemnité complémentaire de 252 433,75 francs à titre de dommages-intérêts; "aux motifs qu'eu égard à la composition de la cellule familiale, sans enfant à charge, du train