Et sur le deuxième moyen, le troisième moyen, pris en sa deuxième branche, et le quatrième moyen, réunis Enoncé du moyen 11.

Launay en garantie ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Miromesnil gestion fait grief à l'arrêt de sa condamnation alors, selon le moyen : 1 / que le créancier

premières branches, et sur le deuxième moyen, réunis : Attendu que la société fait le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 / que dès lors qu'une opération n'est pas fictive et qu'elle

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, et les deuxième et quatrième moyens 3.

. - Alexandre Z..., dont le siège est 20160 Vico, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen pris en sa troisième branche 3.

Sur le premier moyen du pourvoi principal et la deuxième branche second moyen du pourvoi incident, rédigés en termes similaires, réunis Enoncé du moyen 6.

X... a alors retiré sa proposition de vente ; qu'en novembre 1994, M. et Mme X... ont informé la société ITM qu'ils avaient conclu un accord de vente avec un acquéreur, portant indivisément sur l'ensemble

, dans les cinq années à venir, d'installations analogues, la société MBRI était fondée à souligner qu'elle prenait une charge et un risque en finançant, en sus du prix proprement dit de l'appareil, des

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens du pourvoi principal et le quatrième moyen, pris en ses première et troisième branches, de ce pourvoi, et le premier moyen du pourvoi incident

Sur le deuxième moyen Enoncé du moyen 10.

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué

, demeurant ensemble ..., 3 / de la société Blot immobilier, dont le siège social est 22-25 bis, ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

branches : Attendu que la société Toshiba fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré nulles ses deux inscriptions hypothécaires prises les 27 septembre 1989 et 4 octobre 1989 sur le terrain à bâtir des époux

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mlle X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, le cinquième moyen, les neuvième, onzième et douzième moyens, pris en leur seconde branche, les treizième et quatorzième moyens

Phildar" pour une durée de quatre années expirant le 31 mars 1989 ; que le franchisé, qui s'y était engagé par un avenant signé à la même date que le contrat de franchise, a exécuté, pour la somme de deux

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 26 février 1998) qu'à la suite

CL..., épouse L..., domiciliés tous deux [...], 3°/ à M. V... N..., 4°/ à Mme FV... I..., épouse N..., domiciliés tous deux [...], 5°/ à M. SN... R..., 6°/ à Mme V...