[D] [S], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, la société Cg Capital Holdings, ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour

Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [E], de Me Balat, avocat de l'association [Adresse 3], après débats en l'audience

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Z] [S] épouse [W], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [O] [T], ayant la SCP Françoise Fabiani

Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseillère, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de Mme [P], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 15 décembre 2005, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 23 janvier 2006, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 4 mai 2006, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 avril 2005, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

12-16.666, Q 12-16.667, Z 12-16.906 et B 12-16.908 ; Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 3 septembre 2013 transmis au greffe de la cour de cassation, la SCP Fabiani

de cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 février 2012 la SCP Fabiani

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 11 décembre 2008 la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez

cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 avril 2009, la SCP Lyon-Caen, Fabiani

aux dépens ; Vu les articles 37, alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991 et 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société SOGEPARC à payer la somme de 1900 euros à la SCP Lyon-Caen, Fabiani

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez ; Ainsi fait et jugé par la

__________ [D] Pourvoi n° : F 21-24.400 Demandeur(s) : la société Kedaja Avocat(s) : la SCP Gouz-Fitoussi Défendeur(s) : la société Les Laurelles Avocat(s) : la SCP Fabiani

[T] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la caisse de Mutualité sociale agricole du Languedoc Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Ordonnance

[R] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société GDR Cherpin Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Ordonnance : 61355

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : J 22-12.447 Demandeur(s) : la société Solune Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : S 22-12.063 Demandeur(s) : la société Atlangolf Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : X 22-11.815 Demandeur(s) : la société Atlangolf Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur