figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 9 septembre 1993), que la société De Y..., entrepreneur de maçonnerie

Z... qui exercait la profession d'entrepreneur de maçonnerie, a fait au cours de l'année 1989 d'importants travaux dans cet immeuble ; qu'après avoir cédé ses parts à M.

Z..., sur lequel ils ont construit, depuis plus d'une trentaine d'années, une maison en maçonnerie en remplacement d'une ancienne case ; que, le 27 décembre 1994, M.

climatisation piscines (la société CPCP), pour les lots n° 3 (plomberie-VMC-sanitaires-filtration piscine) et n° 4 (électricité-courants faibles) ; - la société Volpi bâtiment, pour les lots « gros oeuvre-maçonnerie

[P] [D] dit [I], [S] [X], [F] [Z] et Mme [K] [M] ont déclaré être membres de la « ligue de défense noire africaine » et du « mouvement des marrons unité dignité courage », et agir en vue de la restitution

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mars 2024), Mme [T] a confié à la société Chartres rénovation (l'entreprise), ultérieurement placée en liquidation judiciaire, des travaux de démolition, maçonnerie, menuiseries

groupement foncier agricole, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2017 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Christophe Mandon

                                             , contre un arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Christophe Mandon

; que la société Sol'Art a été mise en liquidation judiciaire par un jugement du 27 décembre 2012 qui a fixé la date de la cessation de ses paiements au 10 décembre précédent et a désigné la Selarl Mandon

[N], avocat associé au sein de la société Madar-Danguy, puis, à compter de 2014, au sein de la société [N]. 2. À la suite du départ à la retraite de M. [N], le dossier de l'affaire concernant M.

défaut de motifs et omission de statuer ; "en ce que la cour d'appel a omis de statuer sur la demande du Gan tendant à voir réformer le jugement rendu le 17 mai 1999 par le tribunal correctionnel de Macon

du délit de non-représentation d'enfant et l'a condamnée de ce chef à une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs que, si la prévenue, pour justifier son refus de remettre Manon

stationnement irrégulier de caravanes et de mobile homes ; " aux motifs que des aménagements paysagers aisément modifiables ne peuvent démontrer la fixité de l'habitation ; des cales en parpaing non maçonnées

02 - exercer les activités suivantes : structures et charpentes métalliques, peinture, revêtements, socle en béton ; 03 - réaliser des ouvrages courants de génie civil (...) à savoir - travaux de maçonnerie

X..., les termes d'un courrier que ce dernier a adressé, le 19 février 1988, au délégué général de la chambre syndicale des entreprises de maçonnerie et béton armé de la région parisienne, quand il ressort

Z..., maçon OHQ, c'est-à-dire ouvrier hautement qualifié, était présent sur les lieux, avait donné à M.

sans même répondre à ce moyen ni rechercher si, en l'espèce, le fournisseur, qui avait livré des poutres et non pas du bois brut, n'aurait pas dû procéder au traitement qu'un simple entrepreneur de maçonnerie

invitée à le faire, si la réalisation de la première tranche des travaux prévue au devis, qui consistait en la réalisation d'une structure secondaire destinée à être fixée à la structure primaire en maçonnerie

qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté qu'en ce qui concerne les travaux de construction de la maison de [Localité 3], il n'est pas sérieusement contesté par Mme [D] que de par son savoir-faire de maçon

de l'enquête de gendarmerie, porte la date du 17 mai 2001 et concerne, non pas un abri de jardin mais, selon les éléments d'information de ladite enquête, un solarium circulaire de 18 m2 en pierres maçonnées