Kamel à savoir que "Monsieur Z...

Il en résulte que tous les salariés cadres du service qualité dans lequel travaille Monsieur [U] ont une qualification, une ancienneté ou une expérience supérieures à celles de Monsieur [U].

[K] [J] et Monsieur [I] [C]) de l'existence d'un passif ou d'une insuffisance d'actifs imprévus dans les dix (10) jours à compter de la connaissance qu'il en aura, par lettre

Samir Y... était « son responsable de chantier » - Monsieur A... affirme que M.

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre du 6 avril 2012 en ce qu'il a dit que Monsieur [Q] avait été victime d'une discrimination syndicale

directement à sa direction qu'elle aurait dû faire une alerte et faire des propositions de solution, au lieu de simplement s'en plaindre auprès du cabinet extérieur » ; que la cour d'appel a ainsi dénaturé

observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme X..., de la société Assistance immobilière et financière et de la société Agence Paris prestige immobilier, de la SCP Monod, Colin

jugement que par courrier du 4 novembre 2009, la société GTOI a informé la société Odyssey développement de son intention de faire acter la résiliation du marché aux torts de celle-ci et l'a mise en demeure

ALORS encore QUE s'agissant de l'attestation de Monsieur D..., relative au dossier Afrique, Monsieur Pierre X... produisait deux pièces établissant qu'il avait régulièrement accompli sa mission ; qu'en

Z..., de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme C...         , l'avis de M.

la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du seize septembre deux mille quinze.MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Monod, Colin

le 1er septembre 2009 sur un poste non spécifique suite à un aménagement de la carte scolaire avant d'obtenir une mutation dans l'académie de MONTPELLIER correspondant à sa qualification ; qu'elle demeure

[Y] au titre de la cession d'une action de la SA Herbette) ; que cette restitution est à la charge de chaque cédant pour le prix qu'il a perçu, étant observé que Madame [S], Monsieur [X], [F]

La Cour relève que dans le cadre de l'expertise judiciaire et des dires formés par le preneur il a été débattu devant l'expert judiciaire Monsieur I... du rapport de Monsieur G....

par ce dernier à Monsieur A..., lequel les remet à GTF, directeur de l'ASL.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné solidairement Monsieur Gérard X... et Madame Catherine Y... épouse X... à payer à la société RESTOMAT la somme de 24 043, 07 € avec intérêts au taux

Gérard DD..., Madame Annie EE..., Monsieur Bruno FF..., Madame Mireille GG..., Monsieur Jean-Baptiste HH... et Monsieur André II... à la somme de 8. 000 ¿ au titre du préjudice d'anxiété et d'avoir dit

H... avait ainsi principalement pour mission de recueillir les informations techniques sur les machines-outils envoyées par les constructeurs, de les vérifier, les mettre à jour et les corriger pour les

A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de MM. X... et Y..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M.

société Monoprix pour le manquement de cette dernière à ses obligations contractuelles, tandis que la société Egide Communication était également créancière de ces obligations, la cour d'appel, qui a dénaturé