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368 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90919

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

radiation du pourvoi numéro H 22-23.117 formé le 18 novembre 2022 par la société Etablissements Sénéchal & fils à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mai 2022 par la cour d'appel de Douai ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90009

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dans l'instance enregistrée sous le numéro C 25-10.360 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90003

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

septembre 2024 par la société Arcade Nettoyage à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 mai 2024 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00364

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Le 24 février 2014, le Crédit mutuel de Blain (la banque) a déclaré des créances au titre de prêts consentis les 10 novembre 2003 et 22 avril 2010.

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f021a

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Blandine demeurant ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90563

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

l'arrêt rendu le 3 novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90559

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90557

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Le Bret-Desaché ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90576

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90549

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

radiation du pourvoi enregistré sous le numéro T 21-21.789 et formé le 27 août 2021 par la société Fara à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Papeete ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90565

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [2] venant aux droits de l'Yonne républicaine communication demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90564

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

l'arrêt rendu le 3 novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90560

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [2] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90555

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Caen, dans l'instance enregistrée sous le numéro P 21-19.738 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Boullez ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90554

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Caen, dans l'instance enregistrée sous le numéro N 21-19.737 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Boullez ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90566

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société La République du Centre demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90562

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

l'arrêt rendu le 3 novembre 2020 par la cour d'appel de Riom ; Vu la requête du 6 décembre 2021 par laquelle la société [1] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90561

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

décembre 2021 par laquelle la société Le Populaire du Centre demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90558

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90575

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

développées au soutien de cette requête ; Vu les observations au soutien de la requête de la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu les observations en défense de la SCP Foussard et Froger ; Vu l'avis de Blandine

Source officielle

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SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

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22/09/2026

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Dépôts des comptes

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SELARL DU DR HOUGAS Blandine

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