Christian Y... coupable des délits de vols et de tentative de vols en réunion; "aux motifs que Christian Y... a été désigné par Daniel A... qui a déclaré aux gendarmes que "lors de l'usage des armes à Chaumont

auprès du procureur de la République une demande de restitution d'un téléphone de type Iphone, d'un ordinateur portable de type Macbook Air, de trois montres de marque Rolex et d'une montre de marque Chaumet

Constitution, 4 de la loi du 11 février 1950, 23 du Livre 1er du Code du Travail, 1382 du Code Civil, et 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut de motifs, manque de base légale ; Attendu que la Société Chaumeny

CONSTITUTION, 4 DE LA LOI DU 11 FEVRIER 1950, 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 1382 DU CODE CIVIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE CHAUMENY

cassation d'une décision rendue le 30 juin 1993 par la Commission nationale technique (section tarification), au profit de la société Carrefour, société anonyme, dont le siège est à Viry-Noureuil, 02300 Chauny

l'avoir condamnée au paiement de 5 amendes de 1 200 francs chacune ; "aux motifs qu' "il est constant qu'agissant sous les ordres de Laure X..., épouse Y..., responsable des agences de Troyes et de Chaumont

caractérisées, au besoin en prescrivant un complément d'information s'agissant de la facture Bricomarché, de la facture But, de la facture Henry, de la facture Société Etape Auto, et de la facture Chaumont

résulte des énonciations des arrêts attaqués (Paris, 21 octobre 1982 et 21 février 1985) rendus sur renvoi après cassation, que la Société Générale (la banque) accordait son concours aux sociétés Chaumeny

la convention Etat-entreprise prenant en compte son intégration à l'UES Marionnaud ; qu'à la suite d'un contrôle opéré sur la base de renseignements communiqués par l'URSSAF de Paris, l'URSSAF de Chaumont

24 MAI 1938 ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ENTREPRISES CHAUMENY

Mme J... a, par requête du 13 octobre 2017, saisi le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Chaumont d'une demande en divorce.

manuscrite du préposé de la poste, que la rature de cette date et l'indication d'une nouvelle date du 7 décembre s'explique par un ordre de réexpédition du courrier à une adresse inconnue du syndic à Chaumont

juge pénal, saisi d'une poursuite pour abandon de famille, de vérifier si les enfants en sont demeurés créanciers lorsqu'ils sont devenus majeurs ; qu'en l'espèce, le tribunal de grande instance de Chaumont

poursuite ; qu'en effet il a soutenu que la signature des chèques lui avait été extorquée par Françoise Y... sous la contrainte et la menace ; mais le juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont

intercommunal des transports publics de Cannes-Le Cannet (SITP), le conseil général du Calvados, la ville de Caen, la communauté urbaine de Lille, le Syndicat intercommunal de transports de l'agglomération de Chauny

propagé à sept maisons, dont six ont été détruites, notamment celle qui appartenait à la société civile immobilière susdite ; que par jugement en date du 25 novembre 2015, le tribunal pour enfants de Chaumont

articles 314-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Louis X... coupable d'abus de confiance au préjudice de la Maison Familiale Rurale de Chaumont

REPRESENTA SANS MODIFICATION A SON CONTRAT TOUTE LA PRODUCTION DE LA SOCIETE CHAUMEIL QUI SAVAIT QUE X...