Albert X..., ayant demeuré 12600 Longuebrousse, commune de Taussac, décédé, aux droits duquel viennent ses héritiers : 1°/M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Bernard Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Monsieur Henri I..., demeurant à Uturoa Apooiti, Raiatea (Polynésie Française), 6°/ Monsieur Jacob C..., propriétaire demeurant à Uturoa Apooiti, Raiatea (Polynésie Française), 7°/ Monsieur Christian

C..., demeurant à Uturoa Apooiti, Raiatea (Polynésie Française), 8°/ Mademoiselle L..., Tepoe G..., demeurant à l'école Vienot, Papeete (Tahiti), (Polynésie Française), 9°/ Madame Régina, Hélène

Yolande, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 20 janvier 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Christian X..., Claude

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2013), statuant en référé, que Mme X..., aux droits de laquelle viennent

réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Mike X... coupable du délit de coups et blessures volontaires sur la personne de Christian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt

Christian X... a déposé, à l'Institut national de la propriété industrielle, la marque David A..., enregistrée sous le numéro 865.702, pour désigner les produits et services dans vingt et une classes ;

591 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée in limine litis ; "aux motifs que le mandement de citation, délivré le 7 septembre 2005 à Christian

Mécontent, j'ai appelé la société Y... et j'ai demandé à voir Monsieur Christian Y... pour lui expliquer la situation.

André Y..., ayant demeuré commune de Faaa PK. 6.020 côté montagne Tahiti (Polynésie française), décédé, aux droits duquel viennent ses héritiers, qui ont déclaré, par mémoire déposé au greffe le 20 novembre

Maillat X..., demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), 5°/ M. J... Raymond, demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 6°/ M. Varnier Z..., demeurant ... (Val-de-Marne), 7°/ M. E...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Christian X... ; qu'il est constant que M.

Christian X... à l'exercice d'aucune voie de recours,- que " la collectivité des créanciers de la procédure collective de M.

Y... ; "aux motifs qu'il résulte des indications concordantes des parties que l'accident est survenu par défaillance du crochet de la grue auxiliaire de marque HIAB ; que l'accident dont Christian

Christian Desaint, demeurant lot 1118/1, Résidence "Clos des Cascades", 93160 Noisy-le-Grand, 27 / de M.