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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267dcd58014677425f6c

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

production n'avait pas établi la réalité ; que Pierrette Z... prétendait que son père avait eu des relations incestueuses avec sa soeur au motif que, même adulte, cette dernière "se tenait sur les genoux

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742444d

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

son fils refusait de rentrer chez sa mère et allait s'y opposer ; que sur question de la Cour, le prévenu déclare que l'enfant était "dans un état psychologique grave" et avait d'énormes bleus aux genoux

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427141

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

a expliqué au juge d'instruction qu'il s'est retrouvé par hasard au niveau des bras de Cédric X... et qu'il a changé plusieurs fois de position à cause de ses gesticulations ; qu'il a admis que son genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200135

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

[K], victime d'une rupture du ligament du genou, a été opéré par M. [B] (le médecin) et a subi des complications après l'intervention et le traitement médical prodigué.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Ahmed Z

61372565cd5801467741d5f2

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

1989, 1990, 1991) ayant entraîné une incapacité totale temporaire de 13 mois et une incapacité temporaire partielle de 52 mois et 10 jours ; qu'il résulte du rapport d'expertise que l'évolution du genou

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e2f3

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

dos, tandis que Jean X... s'était placé derrière lui, ses jambes contre les siennes pour l'empêcher également de bouger ; que Ginia Z... précisait que Jean X... l'avait fait mettre en position à genoux

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270e2

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

Francis X..., qui ont débuté alors qu'elle était âgée de 10 ou 11 ans ; que la jeune fille a relaté que son grand-père avait pris l'habitude, lorsqu'il l'emmenait en voiture de la faire asseoir sur ses genoux

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe31b

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

, a été victime d'un accident de trajet le 9 février 1988 ; que le médecin du Travail, qui l'a examiné le 1er septembre 1989, ayant constaté la persistance de séquelles interdisant la position à genoux

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal Y

6137261fcd580146774231bd

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

l'affection virale ; "alors que l'examen des pièces de la procédure figurant au dossier révèle que Fernando X... ne présentait aucune séropositivité au virus de l'hépatite C, lorsqu'il a été opéré du genou

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e367

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

. ; lors de leurs auditions, les mineures ont relaté que le prévenu les avait caressées sur les genoux, les cuisses et les parties sexuelles ; que Nadège D... a déclaré qu'elle avait fait l'objet

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056ae

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

question posée, ou encore que ledit employeur "sans être démenti" avait "à juste titre" fait valoir "qu'un travail de nuit n'était pas incompatible avec le handicap physique du salarié, accidenté du genou

Source officielle
CC

cr

61372646cd5801467742450e

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

garer plus loin ; que craignant que l'incident ne dégénère le témoin a suivi la victime qui était allée trouver son agresseur pour lui signifier qu'elle avait été touchée à la jambe et avait mal au genou

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249f5

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

persistantes du prévenu, l'identification formelle de sa personne faite par Gérard Y... qui présente Pascal X... comme le fournisseur des bijoux et celui qui l'avait menacé de lui tirer une balle dans le genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

X... disait avoir placé son genou sur la région lombaire et crié à ses collègues de le menotter, ce qu'avait fait M.

Source officielle
CC

civ2

613723f0cd58014677410264

Cassation

4 juillet 2002

4 juillet 2002

X..., victime d'une luxation-fracture de la hanche gauche et d'un traumatisme du genou gauche, a assigné M.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db7

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

prévenu a fait venir la partie civile dans la salle où se trouve le matériel de mammographie et le doppler, qui lui a demandé de s'asseoir à côté de lui et, tout à coup, qu'il lui a posé la main sur le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200137

Cassation

31 janvier 2019

31 janvier 2019

moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 29 septembre 2017), que Mme C... a été victime en 1983, alors qu'elle était élève dans un lycée, d'une entorse au genou

Source officielle
CC

comm

61372332cd58014677406b01

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

la société Medezinische teknik (société Gmt), titulaire de la demande de brevet déposée le 5 octobre 1978, enregistrée sous le numéro 78-28. 476, ayant pour objet une endoprothèse d'articulation du genou

Source officielle
CC

civ1

613722f3cd580146774039d6

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

X..., exploitant agricole, a été victime de deux accidents du travail qui ont affecté son genou droit, le premier survenu le 21 avril 1961 et le second le 9 juillet 1985, en suite duquel il a dû subir

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01286

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

X... a subi quelques griffures, contusions et dermabrasions à la jambe et au genou lui ayant occasionné une ITT de 2 jours ; que M.

Source officielle

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