Jean A..., demeurant traverse La Messagère Camp Major, 13400 Aubagne, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit

Jean C..., 6 / de M. Jacques E..., demeurant tous deux ..., 7 / de M. Louis B... de Marien, demeurant ..., 8 / de M.

Jean-Claude D..., frappait M. Angelo E... à la face et traitait M. David F... de « sale négro » ; que le tribunal a écarté différents moyens de nullité soulevés par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association JEAN Y..., dont le siège est à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre

; qu'en omettant de répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé les textes susvisés"; Attendu que, pour écarter l'exception de nullité de la plainte de René A..., maire de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 7 mai 1991), que les consorts X..., qui avaient vendu, en 1982, un terrain à la société civile immobilière Campo di Fiori, moyennant un

Jean-Claude Z..., agent administratif, demeurant au lieu-dit "Le Pré de la Fontaine" à Saint-Sauveur (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre

cassation d'un jugement rendu le 3 mai 2000 par le tribunal d'instance de Belley (élections professionnelles), au profit : 1 / de l'EDF, dont le siège est ... et le Centre EDF, CNPE du Buge, 01366 Camp

Jean X..., demeurant ...

(JEAN), CONTRE UN ARRET RENDU LE 25 SEPTEMBRE 1971 PAR LA COUR D'ASSISES DE LA CORSE, QUI, APRES ACQUITTEMENT DU CHEF D'HOMICIDE VOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A DES REPARATIONS CIVILES.

Pierre, demeurant zone industrielle Camp Laurent, BP. 29, à La Seyne-sur-Mer (Var), et encore ..., 2°) de Monsieur D...

Maubec, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 2000 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Eyraud père et fils, dont le siège est quartier Camp

Territoire de Belfort), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1989 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit de : 1°/ la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB

.- A..., Françoise A..., Fanny A..., André A..., Denise A..., Claude B..., René C..., Jean D..., Gérard E..., la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes, le Mouvement contre

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 10 mars 1998, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a ordonné, sous

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 13 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viol aggravé, a rejeté sa requête en réduction

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB) dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jeanne Z..., demeurant rue Fraternité à Saint-François (Guadeloupe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annick A..., épouse Z..., demeurant Le Camp-de-César, 17600 Saint-Romain-de-Benet

formé par la société anonyme Bollon, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 18/ de la Banque Populaire du Quercy et de l'Agenais, ...., "Camp