depuis de nombreux mois masquées par des traites virtuelles (Habitat plus - Haetty - ABCF - MTBS) pour un montant de 49.133,00 - Clients en moratoire supérieur à 24 mois (Aquat sanit - Saneleo - Boulay ..Jemy

Jessy X..., contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 2014, qui, dans la procédure suivie contre le second pour, notamment, infractions à la législation sur

attaqué que la cour d'appel était composée lors des débats et du délibéré du président Bernetel et des conseillers Martres et Civalero, qu'elle était assistée d'un greffier d'audience en la personne de Jenny

Marcel A..., demeurant avenue du Commandant Cordu à Saint-Donat-sur-Herbasse (Drôme), 2°) Mme Jenny X..., demeurant place de la République à Saint-Donat-sur-Herbasse (Drôme), en cassation des arrêts

Robert Z..., demeurant ... (14e), 5 / de Mme Catherine B..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 6 / de Mme Jenny C..., demeurant ... (14e), 7 / de Mme Françoise D..., demeurant

des suites d'une infection nosocomiale contractée lors d'une intervention chirurgicale, pratiquée le 29 mai 2002 au Centre chirurgical Marie Lannelongue, ses parents, les époux X... et leurs enfants, Jessy

Max, Edmond B..., demeurant ..., 2 / Mme Alexandrine B..., demeurant ..., 3 / Mme Thérèse B..., épouse Chatelain, demeurant ..., 4 / Mme Edma, Jenny B..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / M.

formé le pourvoi n° U 18-24.216 contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à la société Fabryka Mebli Spin-Roman Lazny I Jerzy

Jenny, née L... le 20 juin 1904, de nationalité française, demeurant "Le Valencay" chemin du Puy à Antibes (Alpes-Maritimes), agissant aux droits de son époux décédé, agissant tous en qualité de copropriétaires

_____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION sur le pourvoi formé par Mme Jenny

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jerzy X..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre

Jenny, conseiller rapporteur, M. Petit, conseiller doyen, M. Mollard, avocat général référendaire, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

l'achat d'une nouvelle machine dont le jugement faisait état ("la société Précisavia était en pourparlers, ainsi qu'elle en justifie par une facture proforma en date du 26 juin 1980, avec la société Jenny

Jerzy X..., demeurant ..., Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jenny X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre

JESSY ET A...

Patrick Jeay, demeurant rue Petit et Grand Bailly, 34370 Maraussan, 31 / de M. Michel Julien, demeurant 18, boulevard du Ruisseau, 34370 Creissan, 32 / de M.

Jerry E..., domicilié [...], 11°/ M. Ronald F..., domicilié [...], 12°/ M. Christophe G..., domicilié 98700 Omoa Fatu-Hiva, 13°/ M.