[W] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 15 février 2021, qui, pour dégradations légères, l'a condamné à 400 euros d'amende.

[V] tendant à voir juger qu'il était propriétaire des constructions légères édifiées sur le terrain exproprié et fixé une indemnité d'expropriation qui ne concernait que le terrain à l'exclusion des bâtiments

la matérialité des faits, à savoir la destruction du mur, mais a contesté leur caractère volontaire, expliquant qu'il avait laissé son tracteur, à l'arrêt mais moteur en marche, en amont du chemin légèrement

Antoine X... occupée par ses parents M. et Mme Y... en la commune de Pertuis, et a constaté la présence d'une habitation légère de loisir, et d'une construction en parpaings accolée située au sud de la

33 m sans avoir sollicité au préalable un permis de construire ; que le plan des lieux et les photographies produites par le prévenu attestent en particulier qu'il ne s'agit pas d'une construction légère

compteur qui modifie les qualités substantielles du véhicule ; que, comme l'indiquent les premiers juges, Nordine X... ne peut s'abriter derrière l'absence de garantie du kilométrage, ni derrière les légères

même de mettre en doute sa culpabilité ; "alors que Masoed X... contestait, dans ses conclusions régulièrement déposées, la fiabilité et la pertinence des tests de sudation qui s'étaient révélés "légèrement

que si l'expert a qualifié de compréhensible le refus opposé par la société Sign Diffusion, il a cependant constaté que cette dernière avait signé le contrat en connaissance de cause et agit de façon légère

la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 23 février 1988 qui, pour coups et blessures volontaires ayant entraîné une incapacité de travail supérieure à huit jours, violences légères

que la carte grise de la Mercédès était périmée ; "alors que, d'autre part, la cour d'appel n'a pas recherché si les détériorations commises sur la BMW ne pouvaient être qualifiées de détériorations légères

que la déposition de la victime était claire, précise et mesurée ; que, d'après le docteur Y..., si l'enfant présentait un hymen sans fissures ou déchirures visibles, la taille de l'orifice était légèrement

les gendarmes se sont rendus sur les lieux où ils ont procédé immédiatement à la prise de clichés photographiques et aux premières constatations ; qu'ils ont relevé que le point d'impact situé légèrement

affirmativement, ont omis d'interroger la Cour et le jury sur le point de savoir si les coups, autres violences ou voies de fait imputés à Roland X... ne relevaient pas de la catégorie des violences légères

par itératif défaut, qui fait corps avec l'arrêt du 8 septembre 1999 contre lequel Fayçal X... a formé opposition et se confond avec lui, après avoir déclaré ce dernier coupable du délit de violences légères

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 mars 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gorgan Y... du chef de violences légères

avoir exercé des violences toutefois les déclarations de Meziane Y... sont corroborées par le certificat médical délivré par le service des urgences médico-judiciaires qui fait état d'une contusion légère

aux baies, sans rechercher, comme elle y était invitée, si le maître de l'ouvrage n'avait pas, en cours de chantier, demandé de déplacer celles-ci quand le marché prévoyait seulement d'en modifier légèrement

que cette décision a de quoi surprendre ; que Jean-Luc X... a en effet été placé sous mandat de dépôt pour éviter qu'il puisse exercer des pressions sur la jeune victime, décrite comme une débile légère