rattrapées, que ses horaires de travail n'ont jamais été affichées dans le laboratoire et qu'elle n'a jamais vu ou signé de fiche de pointage ; - un relevé informatique d'heures générant un calcul du nombre

X... ne dirigeait pas avec suffisamment de rigueur et de disponibilité l'agence qui lui avait été confiée, un très grand nombre de courriers étant signés par M.

jusqu'à 5 ans, abonnement "Clip Jeunes" de 5 à 16 ans (64 F (9,76 euros) par mois) et abonnement "Bordeaux étudiants" de 16 à 20 ans (147 F (22,41 euros) par mois), ainsi qu'un tarif spécial "famille nombreuse

Les Myosotis ayant réclamé à Mme Z..., porteur de parts de cette société, le montant de charges afférentes aux appartements dont elle avait la jouissance, Mme Z... a opposé à cette demande un certain nombre

d'investigations complémentaires très précises ; que de nombreuses auditions et investigations étaient ainsi effectuées par les gendarmes qui achevaient l'exécution de leur mission par l'audition de Robert

interrogés sur les mouvements de véhicules automobiles constatés les mois précédents aux alentours de leur domicile et le séjour de certains de ceux-ci dans leur hangar ainsi que sur l'origine de nombreux

trouvent effectivement exercées, n'ont pas pour finalité immédiate la prise de commandes de la clientèle visitée; qu'en l'espèce l'employeur faisait valoir dans ses conclusions, en s'appuyant sur de nombreux

violation des articles 240, 289-1, 295, 305-1, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que, par arrêt incident, la Cour, après avoir excusé le juré titulaire n° 16, a dit que, pour compléter le nombre

. ; que le bateau type voilier, est nommé plusieurs fois au cours de l'émission ; que Y..., par des photos du voilier de X..., des allégations précises concernant son entreprise, a clairement indiqué que

Norbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 7 décembre 2000, qui a condamné pour rejet nuisible à la vie piscicole et pollution des eaux, la première à 1 000 000 francs

janvier 1978 précise les mentions obligatoires devant figurer dans les offres de crédit ; qu'il s'agit du montant du crédit, de la nature, l'objet et les modalités du contrat, ainsi que d'un certain nombre

demander réparation en justice ; que le fait que les passages en cause ne fassent explicitement référence qu'à l' "ADFI" au singulier, alors que l'auteur n'ignore pas que ces associations locales sont nombreuses

Pirino et sous le titre de "directeur général" tout en prétendant que la méthode proposée dans cet ouvrage, pourtant non édité, aurait été testée auprès d'un grand nombre de personnes et aurait obtenu

22 ans, s'est rendu dans la soirée du dimanche 21 décembre 1997 à un rendez-vous qui lui a été fatal ; il a été frappé par plusieurs individus, à coups de couteau ; si son corps présentait de très nombreuses

K... épouse Y..., les sociétés Norbert Dentressangle silo devenue XPO vrac silo France, transports Norbert Dentressangle volume devenue XPO transports solution France et transports Norbert Dentressangle

. ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant à lui porter des coups ( ) ; qu'il

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 23 décembre 1997, qui, après relaxe de Norbert Y... du chef d'usage de faux, l'a débouté de ses demandes

le principe selon lequel la fraude corrompt tout, par refus d'application ; 2 / dans leurs conclusions collectives devant la cour d'appel (pp. 27, 30, 31, 35, 37, 38), les salariés appelants, au nombre

chef d'entreprise en violation des articles L. 121-1, L. 124-2 et suivants du Code du travail l'arrêt qui se substitue à l'employeur pour fixer une prétendue proportion normale entre l'augmentation du nombre

titre des études réalisées et d'une autre somme en réparation de son préjudice commercial et moral, et sa demande subsidiaire d'obtention sous astreinte des documents nécessaires à l'appréciation du nombre