; "aux motifs que "Albert D... fait valoir qu'il n'était titulaire d'aucune délégation et que dès lors le seul représentant légal de la société MODO PAPER, soit le président-directeur général, pourrait

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 6 octobre 1993, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamnée à des pénalités fiscales et

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 6 octobre 1993, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamnée à des pénalités fiscales et

Aurélie A..., âgée de 17 ans lors de l'accident, 21 934,24 francs x 6 = 65 378,88 francs (rente) = 66 224,56 francs ; que la rente de la sécurité sociale absorbe en totalité le préjudice économique de Sophie

de chaussures pendant que vous en rangez 200 ") ; qu'elle a confirmé le contenu de sa plainte devant les services de police et aux audiences, en précisant qu'elle était mise à l'écart et qu'elle ne pouvait

2004 ; que, face à cette contradiction, Yohann X... a ensuite daté les faits le 27 avril 2004, pas le jour où ils sont allés chez Bruno C... , ni le 28 avril 2004 car ils étaient allés chez Marc et Sophie

KWG Guyane" a pour activité l'extraction de minerais de métaux non ferreux, et qu'elle dispose de locaux industriels et/ou commerciaux sis 3, route de Montabo 97300 Cayenne et/ou lieu-dit "Repentir Sophie

Dieter, prévenus, - La société ROGGENDORF INTERNATIONAL, - La FONDATION HANS ARP-SOPHIE TAEUBER, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6

saisie et placement sous scellés (cote D 5), le second commencé à 18 h 30 portant réquisition à une personne qualifiée (cote D 6) ; que l'officier de police judiciaire, auteur de l'un et de l'autre, ne pouvait

promettait un prochain paiement grâce à des rentrées d'argent à venir ; - que Guy B... a reconnu avoir émis des chèques alors qu'il était en interdiction bancaire depuis le 15 mai 1995 ; que sa fille, Sophie

un entretien préalable et, le 2 janvier 1987, leur était notifié un avertissement pour manque de loyauté et non respect d'obligation de résultat ; que dans les jours qui suivirent, Dominique B... et Sophie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - - - Mme Sophie

C..., Mme Sophie I..., M. Loïc J..., et Mme Géraldine K..., M. Lahcen A... et Mme N... A... , M. Fethi L... et Mme Faouzia L... son épouse, d'obtenir ; - En ce qui concerne, M.

présente à l'appui de sa requête des documents saisis en application de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales et en exécution d'une ordonnance antérieure délivrée le 23 avril 1998 par Mme Sophie

Mickaël H..., - Mme Julie I..., épouse H..., - Mme Sophie J..., - Mme Nadine K..., épouse L..., - Mme Laurence M..., épouse QQ..., - Mme Stéphanie N..., - Mme Lydie O..., - Mme Sylvie P..., - Mme Marika

vérifier la durée et l'étendue de leur formation, ni un quelconque planning de leurs interventions, pas plus d'ailleurs que des siennes ou de celles du médecin auquel il fait référence, que rien ne pouvait