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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50287

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

[J] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Boucard-Maman, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Ordonnance : 50287 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60080

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

18.344 Demandeur(s) : la société Boussardine et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la Banque populaire Auvergne-Rhône-Alpes Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88436

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Requête n° : 859/23 Ordonnance n° : 88436 du 18 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque populaire Auvergne Rhône-Alpes, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51290

Cassation

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Maziau, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de consorts [P], et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50607

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Sur le rapport de Mme Jaillon, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [D] [J], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90487

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

Ordonnance n° : 90487 du 16 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Koch et Associés, ès qualités de liquidateur judiciaire de la Sasu Alsace TP, ayant la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61029

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Pourvoi n° : X 24-11.156 Demandeur(s) : la société [U] [H] et [O] [D] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [R] et autres Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88503

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

société Kawane Requête n° : 424/24 Ordonnance n° : 88503 du 12 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Kawane, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan, la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51264

Cassation

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [D] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110294

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [C], après débats en l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90581

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

[E] [Z], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Royaume du Maroc en la personne du chef du Gouvernement, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90580

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

[U] [C], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Royaume du Maroc en la personne du chef du Gouvernement, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90579

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

[X] [B], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : Royaume du Maroc en la personne du chef du Gouvernement, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51009

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [Y] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88522

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

; Vu le courrier adressé aux parties le 18 mars 2024, leur demandant de produire la justification de la notification de l'ordonnance de radiation ; Vu les observations présentées par la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50492

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60472

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Foncière David & co et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90719

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Auvergne Rhône Alpes Requête n° : 387/24 Ordonnance n° : 90719 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque populaire Auvergne Rhône Alpes, ayant la SCP Boucard-Maman

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90690

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] [G], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Milleis Banque, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50915

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Brugère, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [T] [X], les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [W] [E], et les conclusions de M.

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