ressurgi les agissements subis avec toujours plus de détails ; s'étant confiée à sa mère, celle-ci a évoqué un incident chez la nounou où elle aurait exprimé l'envie de mettre le kiki de son papi dans sa bouche

l'on pouvait attendre des rapports entre un beau-père et une belle-fille ; que, par ailleurs, Carina Y... a expliqué que Manuel X... lui faisait des "bisous canard", c'est-à-dire des baisers sur la bouche

malaise et (s'est/ effondr(é)" (arrêt attaqué, page 6, alinéa 3) et que, à son arrivée sur les lieux, l'adjudant Bertrand A..., sapeur pompier, "a senti une odeur particulière et un dessèchement de la bouche

des observations écrites ou après audition du maire ou du fonctionnaire compétent ; qu'en l'espèce, les seules observations orales du représentant de la Direction Départementale de l'Equipement des Bouches-du-Rhône

vers 2 heures 30 du matin, alors qu'il était sur la piste de danse de la discothèque "Tio Pepe", il avait reçu un coup de poing à hauteur de l'oeil droit, un deuxième coup de poing au niveau de la bouche

l'ordre public exceptionnel et persistant invoqué par la chambre d'accusation ne saurait se déduire du fait que le patron de la discothèque s'était séparé de son portier, agresseur de Romain X... et boucher

.-, auraient dû interrompre sa remontée, lui faire remettre son détendeur en bouche pour qu'il puisse respirer, et l'accompagner calmement jusqu'à la surface ; que, faute d'avoir répondu à cette argumentation

X... l'emmenait en voiture le matin dans un centre aéré puis la reconduisait le soir à son domicile ; qu'il lui avait retiré la culotte, l'avait caressée et l'avait embrassée sur le sexe et sur la bouche

à l'insu de son épouse, Angelo X... a porté atteinte à l'intimité de sa vie privée ; que certaines de ces photographies montrent l'intromission d'un doigt dans le vagin et d'un sexe d'homme dans la bouche

salariée du Crédit lyonnais en qualité de chargée d'accueil à temps complet, a été victime d'un accident du travail, le 3 septembre 1993 ; que, le 19 avril 1995, la Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône

mais un organisme privé délégataire d'un service public dont l'une des missions, par le contrôle des employeurs, est de lutter contre le travail dissimulé ; que le document adressé par l'Urssaf des Bouches

le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                         , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône

appel d'un jugement d'un tribunal des affaires de sécurité sociale ayant, en 2012, validé pour un certain montant une contrainte décernée à son encontre par la caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône

Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. Q... I..., les observations de la SCP L.

9 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme O..., engagée le10 juin 1991 par la société Chardis et occupant en dernier lieu une fonction d'employée principale affectée au rayon boucherie

B... a acquis un appartement à La Ciotat (Bouches du Rhône) ; qu'estimant insuffisante la valeur déclarée de cet immeuble, l'administration fiscale lui a notifié, le 11 juillet 2012, une proposition de

chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Provence-Alpes-Côte d'Azur, venant aux droits de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

Ridha X..., propriétaire de trois parcelles classées en zone naturelle sises à Fuveau (Bouches-du-Rhône) a installé sur l'une d'elles des mobil homes et des caravanes ; que les policiers municipaux ont

dispositions régissant le litige" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Ouest Viande exploite un magasin de vente en gros et au détail de viande de boucherie

11 octobre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Q] [X], domiciliée [Adresse 2], 2°/ au syndica CGT des entreprises de propreté des Bouches-du-Rhône