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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372572cd5801467741dcf9
10 avril 1996
version, qu'il venait de recevoir un coup de couteau violent dans la cuisse; "alors que, d'une part, en l'état de ses propres énonciations, dont il ressort que Jacky A... a bien été sérieusement blessé
6079a85c9ba5988459c4ce86
8 juin 2006
roulait sur l'accotement droit enneigé sur une distance de 150 mètres avant de finir sa course contre un arbre en contrebas dans un verger ; qu'à l'arrivée des gendarmes, le conducteur du véhicule, blessé
613725d8cd58014677420f60
19 février 2002
dans un bref péremptoire de ses conclusions d'appel délaissées que Robert Y..., qui était salarié de la partie civile, n'indique à aucun moment dans sa déclaration aux enquêteurs qu'il a vu celle-ci blessée
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Cédric Y
6137264acd580146774246c5
31 mars 2004
la loi ; que constitue un refus d'informer le non-lieu prononcé au profit d'un policier visé par une plainte avec constitution de partie civile du chef d'homicide volontaire pour avoir mortellement blessé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02860
2 novembre 2017
X... alors qu'à au moins trois reprises ils étaient en mesure d'abandor¡rer la poursuite du blessé et de fausser compagnie à M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200775
24 septembre 2020
sauf la possibilité pour l'employeur ou la caisse de rapporter la preuve que le salarié avait interrompu sa mission pour un motif personnel ; qu'en l'espèce il était constant que le salarié s'était blessé
soc
6137212ccd580146773f193c
21 novembre 1989
Y... une indemnité de préavis et de licenciement, alors, d'une part, que le fait d'avoir blessé volontairement ou involontairement un autre salarié d'un coup de couteau au ventre puis fait une déclaration
613721d3cd580146773f7c48
10 mars 1993
A... dans l'altercation qui l'a opposée à son employeur le 28 mars 1987, du seul fait qu'il avait été blessé ; qu'en prenant en considération pour qualifier le comportement du salarié le seul résultat
613722a7cd580146773ffb03
6 mars 1996
X..., employé d'une entreprise de nettoyage, a été blessé par l'éclat d'une bouteille qui avait été jetée dans le vide-ordures de l'immeuble de la SCI de la Butte de Beauregard (la SCI) où il travaillait
613722c3cd58014677401278
23 janvier 1997
X... avait été blessé a été directement contraire aux consignes de sécurité que l'employeur devait faire respecter, sans qu'il ressorte de ses énonciations que la société ait failli à cette obligation
ECLI:FR:CCASS:2023:C200450
11 mai 2023
fait accidentel survenu au temps et au lieu du travail en s'appuyant sur l'absence de témoin venant corroborer les affirmations du salarié et sur l'absence de preuve que celui-ci se serait réellement blessé
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734
11 septembre 2018
X... avait été blessé au niveau des doigts ; qu'il avait réussi à repousser l'individu, lequel était tombé au sol.
613723afcd5801467740ceb4
14 décembre 2000
X... a plongé dans l'étang de la base de loisirs exploitée par la société Le Paradou (la société), à un endroit où la profondeur était insuffisante ; que, blessé, il a assigné, ainsi que son épouse, cette
ECLI:FR:CCASS:2021:C200203
11 mars 2021
aire de jeu entourée par un filet de protection ainsi qu'une zone spécifique de préparation du matériel des joueurs se trouvant à l'extérieur de la zone de jeu pour éviter que les spectateurs soient blessés
6079a87c9ba5988459c4d7bd
13 septembre 2005
motifs qu'il ne peut être contesté que le prévenu a déposé plainte, au cours du mois de février 2001, pour violences avec arme à l'encontre de Michèle Y..., épouse Z..., et plus précisément pour l'avoir blessé
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100812
22 juin 2017
X... a été blessé lorsqu'il utilisait un portique muni de charges à ses extrémités non fixé au sol ; que la société n'a pas contesté que la machine était tombée sur la tête de M.
61372523cd5801467741b417
2 avril 1992
d'un lien de causalité entre le défaut de maîtrise de son véhicule par Z... et les dommages subis par la voiture de M. et Mme Y..., avec laquelle il est entré en collision après avoir mortellement blessé
61372525cd5801467741b5a7
12 décembre 1991
s'arrêter de la part de X... qui, ne pouvant, vu la position plus que branlante de son concubin sur le capot de sa voiture, ignorer le péril imminent de ce dernier de tomber sur la chaussée et de se blesser
61372533cd5801467741bcb4
24 janvier 1990
lequel réprime outre les violences ou voies de fait exercées sur la personne même, celles qui, sans atteindre matériellement la victime, sont de nature à troubler son comportement au point qu'elle se blesse
6137258ecd5801467741ebee
3 mars 1993
. ; "aux motifs que, le prévenu "excédé" par le bruit, avait, de nuit, tiré par sa fenêtre, en direction de l'endroit situé à "une distance de 65 mètres", d'où provenait de la musique, et avait blessé
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