COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Daisy Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Douai

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Arlette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 2000 par la cour d'appel de Douai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai,

voie de fusion absorption à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Nord ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai

a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en résiliation judiciaire du contrat de travail et en paiement de diverses sommes ; Attendu que la société Citernord fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gustave X..., demeurant à Saint-Aubert (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stéphanie X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai

(Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1990 par la cour d'appel de Douai (Chambre des expropriations), au profit de la commune d'Orchies, représentée par son maire en exercice

rabat de l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 13 juin 1991, et sur le pourvoi formé par le même demandeur, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Douai

Said X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1995 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit du Conseil général du Nord, domicilié en l'Hôtel des services du département

X... du chef d'usage de faux, la signature contrefaite de Mme Y... figurant dans les statuts des SCI ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 24 mars 2005) de l'avoir condamnée

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 28 mai 2003) de l'avoir débouté de sa demande en divorce dirigée contre Mme Y... ; Attendu que la constatation de l'arrêt selon laquelle l'attestation de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union générale du Nord, dont le siège est à Lille (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1991 par la cour d'appel de Douai

société SNAP devra se voir restituer l'intégralité des sommes qu'elle a pu être amenée à régler en exécution tant du jugement du tribunal de commerce de Dunkerque que de l'arrêt de la cour d'appel de Douai

. ; Attendu que M. et Mme Y... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 2003) d'avoir fait droit à la demande de la banque, d'une part, alors que sa créance était née postérieurement à la dissolution

des fins personnelles divulgué à un tiers des relevés de compte couverts par le secret bancaire et concernant un client du Crédit du Nord" ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 30 septembre 2003) d'avoir déclaré sa demande irrecevable et infirmé le jugement du 26 mars 2001 et, par voie de conséquence, celui du 24 juin 2002 ; Mais attendu

Jean X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 17 janvier 2005), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 2 mars 1999, Bull.

Bruno, ayant demeuré à Tourcoing (Nord) ..., actuellement sans domicile connu, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre, section C) au profit de la