(sic) Provence" avait empêché "la mise en marche des chaudières" dans les délais prévus, et qui a néanmoins considéré que le retard de la mise en route de l'installation litigieuse incombait à la société

quelques boîtes de conserve, très rares puisqu'il fabrique ses propres conserves (fruits, légumes, viandes...) en bocaux de verre, réutilisés année après année, sont brûlés par ses soins dans une chaudière

X... n'avait une tâche de manutention qu'occasionnellement, selon les attestations de Bienvenu, Chauvin et Calgano alors que ces attestations précisaient que M. X...

de billets à 1 000 000 francs et de 400 000 francs (pour chaque chaîne, un billet était d'abord escompté, puis débité à son échéance au compte de la cliente, date à laquelle un nouveau billet de même

destinée à assurer sa protection contre une telle chute ; que, dès lors, en l'espèce où le prévenu invoquait l'enlèvement d'une telle chaîne par la victime pour solliciter sa relaxe, les juges du fond

X..., engagé le 1er décembre 1976 par la SCP Chauvin, Gras, Peix, a été licencié par cette société le 9 juin 1999 au motif que son absence prolongée depuis le 6 février 1998 rendait nécessaire son remplacement

, d'autre part, qu'il résultait du procès-verbal de constat dressé le 11 janvier 1989 à sa requête, que la commune de Martigues avait "fait procéder à l'implantation de deux piquets, reliés par une chaîne

rechercher si en fait, le retrait de la machine revendiquée de la ligne d'assemblage spécialement conçue qui intégrait celle-ci n'avait pas pour effet de perturber le fonctionnement normal de cette chaîne

qui se plaignaient d'un problème d'eau chaude dû à la chaudière ( ) le jour où je suis devenu propriétaire des lieux, la chaudière était en place et le raccordement également tels qu'ils étaient au jour

Chauvel, conseiller à la Cour, et, respectivement comme assesseurs, M. Z..., juge au tribunal de grande instance du Mans et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Slaur Chauvet Nigeria, dont le siège est

obtenu, notamment, la condamnation de la venderesse à remplacer les tuyauteries de fer galvanisé par des tuyauteries de cuivre et à exécuter les travaux propres à permettre la transformation des chaudières

conformément à la loi ; Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 février 1995), rendu sur renvoi après cassation, que le transport par route d'une chaudière

[G] a obtenu du juge des référés d'un tribunal paritaire des baux ruraux la condamnation de la SCI [Adresse 3] (la société) à faire réaliser, sous astreinte, le remplacement ou la réparation d'une chaudière

La société XPO Supply Chain Care France, soutenant que le contrat de travail de M.

par la société XPO Supply Chain France et la condamne à payer à M.

1997), que le 9 novembre 1990, les époux Y... sont décédés à leur domicile des suites d'une intoxication à l'oxyde de carbone provenant de vices affectant le conduit d'évacuation des fumées de la chaudière

. : quelle imprudence par exemple que d'avoir installé une chaudière à combustion de gaz dans un local sans s'assurer qu'il existe une ventilation suffisante, c'est-à -dire avec circulation d'air ;

selon le moyen, qu'en vertu des principes généraux du droit public, une délégation de compétence ne devient exécutoire que si elle est publiée ; qu'en l'espèce, l'ordonnance a été rendue par Pascal Chauvin

de participations, la société mère, située en début de chaîne, est le véritable propriétaire des immeubles des sociétés interposées, au sens de la loi fiscale définissant la taxe annuelle sur la valeur