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580 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PEYRON, Gaël, Emmanuel, Jean, Peyron

SIREN 107865404Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

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Radiations

MARIE, Emmanuel, Jean, Xavier, MARIE

SIREN 106461098Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

VH ARTISANAT, BAUDOIN, Emmanuel Yves Jean

SIREN 105674675Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

Cession sous acte authentique en date du 03/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue Branly 03700 Bellerive-sur-Allier

24/07/2026

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Radiations

NOURY, Emmanuel, Jean, Francis, NOURY

SIREN 908912645Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

19/07/2026

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Créations

Vieira, Emmanuel José Jean-Marie

SIREN 105017305Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100353

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

sera confirmé en ce qu'il a condamné Jean-Philippe Y... à payer à Emmanuelle X... la somme de 11.433,68 € outre intérêts au taux légal à compter du 9 avril 2009 et dit que Jean-Philippe Y... devra, dans

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00588

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

Jean-Marc Y...

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Jean XU..., demeurant ..., 65 / de M. Edgard XV..., demeurant YL... Hélène, Fourchon, 13200 Arles, 66 / de M. Emmanuel YW..., demeurant ..., 67 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613724d9cd58014677418e0b

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Emmanuel X... et les deux moyens du pourvoi incident de Mme Marielle X... : Vu les articles 827 et 1686 du code civil ; Attendu qu'au décès de Jean-Marie X..., ses deux enfants, Emmanuel et Marcel

Source officielle
CC

civ2

613723c0cd5801467740dabc

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Jean-Paul et Christian Y..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Jean-Luc, 34°/ de Monsieur YJ... Daniel, 35°/ de Monsieur YR... Jean, 36°/ de Monsieur LOUIS ZI..., 37°/ de Monsieur YT... Max Magne, 38°/ de Monsieur ZX...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300262

Cassation

28 février 2012

28 février 2012

X... et Dalida J... en présence de Jean-Pascal Y... exploitant l'entreprise 2CR ; Que la construction a comporté l'édification d'un muret en limite de la parcelle appartenant aux maîtres de l'ouvrage

Source officielle
CC

civ1

61372128cd580146773f1744

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Emmanuel C..., membres du "Cercle des amis réunis de Lodève" (le cercle) créé en 1824 et propriétaire d'un immeuble, ont assigné les époux Jean-Paul E..., M.

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742492b

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 14 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X..., Emmanuel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01725

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Jean Rovinski, président, et de Mme Emmanuelle Leboucher, conseiller, pour composer la juridiction de jugement, qu'a ainsi été omise la mention de Mme Catherine Kamianecki, laquelle faisait bien partie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean Y

613724a7cd58014677417462

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Emmanuel, X... Violaine, Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300944

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Emmanuel Z... ; Attendu que, par mémoire en date du 2 août 2017, Me B..., avocat de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Emmanuel B

6137254ccd5801467741c920

Cassation

28 juin 1991

28 juin 1991

LA SOCIETE d'ASSURANCE GENERAL ACCIDENT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 19 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e330

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Jean-Christophe C..., 3 / M.

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b8c4

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 17 mars 1989 qui, sur son appel du jugement relaxant Christian Y... et Emmanuel Z... du délit de diffamation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Emmanuel Z

6137252bcd5801467741b86d

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me VINCENT et de la société civile professionnelle Jean

Source officielle
CC

civ1

épouse Y...et nonc/M. Emmanuel X

ECLI:FR:CCASS:2011:C100558

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Marie X...est décédé en laissant deux enfants pour lui succéder, Emmanuel et Marcel ; que ce dernier étant décédé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Nicolas EEEEEEEEEEE..., 331°/ Mme Muriel N..., 332°/ Mme Emmanuelle FFFFFFFFFFF..., 333°/ M. Jean-DD... GGGGGGGGGGG..., 334°/ M. Thierry HHHHHHHHHHH..., 335°/ M. XXX...

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2db4

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Jean Z..., 2°/ Mme Georgette A..., épouse Z..., demeurant tous deux ... (Bouches-du-Rhône), 3°/ Mme Brigitte Z..., épouse X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M.

Source officielle