Vaissette, conseiller rapporteur, MM. F..., Z..., H..., G..., X..., A..., E... C..., MM. Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Jean C..., demeurant ... (12e), 2°/ de Mme C..., demeurant ... (Seine-Maritime), 3°/ de M. Didier B..., demeurant ... (12e), 4°/ de la société Sovatel, demeurant ... (12e), 5°/ de M.

que Jean-Marc Y... contestait l'intention homicide et qu'à juste titre le magistrat instructeur avait estimé qu'il existait à son encontre des charges suffisantes (arrêt p. 13 in fine et p. 14) ; "

Jean-Claude Z..., demeurant ... des Muses à Verrières-le-Buisson (Essonne), défendeurs à la cassation ; MM.

Jean-Claude Z..., 2°/ Mme Marie B..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Olga D..., demeurant actuellement à Pont Saint-Esprit (Gard), quartier Vaillen Saint-Alexandre, en cassation

société civile immobilière DECOMI, dont le siège social est à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai, au profit de : 1°/ Monsieur Jean-François

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Marie, Jeanne, Marthe Y..., demeurant ...

Jean Z..., demeurant La Ville aux Veneurs, à Treve (Côte d'Armor), Loudeac, 2°) de Mme Gilberte Z..., née Le Tinier, demeurant La Ville aux Veneurs, à Treve (Côte d'Armor) Loudeac, défendeurs à la

Jean-Pierre A..., demeurant 1, impasseabriel Péri, à Trelissac (Dordogne) Périgueux, 28) de M.

FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 novembre 2022 Rejet non spécialement motivé Mme VAISSETTE, conseiller doyen faisant fonction de président

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Y..., demeurant à Paris (16e), rue Charles Lamoureux n°

Josiane Madeleine D..., épouse C..., demeurant ensemble rue de la Libération, La Nourée, Frepillon (Val-d'Oise), 8°/ de Monsieur Michel Pierre Jean I..., 9°/ de Madame Evelyne Henriette X...

Jean Y..., demeurant à Veyrières (Cantal), Champagnac-les-Mines, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Bourges, au profit de M.

A..., née Jeanne, Andrée X..., 2°/ de Monsieur Gérard, François A..., 3°/ de Monsieur Jacques, François A..., 4°/ de Madame Noël Z..., née Mireille, Germaine A..., 5°/ de Madame B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Catherine, Edith Z..., épouse de Monsieur Charles, Henry

Monsieur Gilbert Z..., demeurant quartier Menjour à Came (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Jean

, Mme Vaissette, conseiller rapporteur, M.

Jean O..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), 2, rue J. Moulin, 21°/ M. Robert P..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), 20, rue J.

Jean-Paul Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Centre Loire isolation, 6°/ de M.