Selon l'arrêt attaqué (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 21 décembre 2021) et les productions, M.

. ; "aux motifs que la circonstance que le motard circulait sans lumière et à gauche par rapport à son sens de marche a rendu quasi inévitable l'accident dont s'agit ; que néanmoins la plus grande part

(CEA) en qualité d'ingénieur, a obtenu, le 27 septembre 1983, une autorisation de travail à temps partiel à raison du 4/5e de temps pour une durée d'un an renouvelable ; qu'ayant été victime d'un accident

X..., qui avait été victime en 1985 d'un accident du travail ayant entraîné la fixation d'un taux d'incapacité permanente de 18 %, s'est vu reconnaître, à la suite d'un nouvel accident survenu le 26 octobre

, sur la base desquels se prononce la caisse pour la reconnaissance du caractère professionnel d'un accident. 6.

témoignages, défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel A... entièrement responsable de l'accident

.; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 28 avril 1994) d'avoir débouté Mlle X..., artisan coiffeur, victime d'un accident de la circulation

de cet accident ; qu'en retenant que la zone de choc de l'accident dont avait été victime le cyclomotoriste se situait essentiellement dans le couloir de marche de l'automobile impliquée, sans rechercher

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 18 août 2022), le 16 janvier 2011, [D] [H], mineur, a été victime, alors qu'il était passager du véhicule conduit par son père, assuré par la société Sérénis, d'un accident

du 9 juillet 1997, 2/ projet de règlement intérieur du CHSCT, 3/ projet de programme du CHSCT, 4/ tableau de bord des accidents du travail et des accidents de trajets, 5/ questions diverses à préciser

aient été complètement hors d'usage après le choc, en dépit de la distance de 15,50 mètres sur laquelle Michel Y... avait freiné, n'impliquait pas que ce dernier roulait à une vitesse forcément supérieure

X... que la voiture avait été accidentée gravement puisque le train avant était complètement cassé, le toit enfoncé, le montant des portières plié, le châssis déformé ; que le vendeur ajoutait qu'il cédait

pénalement ; "aux motifs que le prévenu demande à la Cour d'entendre en qualité de témoin l'expert automobile Y..., qui apporterait, à l'aide de photos aériennes, des éléments sur le déroulement de l'accident

pas de garantir que les policiers ne l'ont pas amené à parler de cet épisode en lui posant des questions orientées, étant précisé qu'à ce stade de la procédure ils pensaient que le décès étaient accidentel

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 1998), que Mlle Y..., ayant été victime d'un accident

, aussi bien sur les circonstances de l'accident que sur le comportement de la victime, la thèse de l'accident de la circulation ayant été confirmée ; qu'aucun élément n'avait corroboré les accusations

marche écrasant la main droite de Jacques X... dont les trois premiers doigts ont dûs être amputés ; qu'il résulte de l'expertise technique diligentée sur la machine que les causes principales de l'accident

travailler sur cette machine et n'avait reçu aucune formation pour y travailler, donc il n'avait aucune connaissance de la machine et des consignes de sécurité pour cette machine, ce qui explique l'accident