Patrick C... révèle une fracture avec un enfoncement de l'arcade zygomatique droite, une fracture déplacée des os propres du nez, une fracture nasale du maxillaire gauche, une fracture de la mandibule

[X], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-16.114 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Fructus

de l'information ouverte aux fins de recherche des causes de la mort et clôturée par décision de non-lieu du 12 octobre 1990, que : - le décès de la victime était dû à un traumatisme crânien avec fracture

que les lésions constatées corroborent les déclarations concordantes des plaignants et témoignent de la nature et de la gravité des coups portés, s'agissant notamment de Serge Y..., victime d'une fracture

temporaire inférieure à huit jours pour conjonctivite bilatérale, il est établi qu'aussitôt après l'altercation, Y... a pu conduire sa voiture pour se rendre chez le praticien ; que par contre, les deux fractures

présentait, lorsqu'il a été examiné le 24 septembre 1987 au CHU du Mans, un traumatisme crânien mineur avec bosse temporale droite, une large ecchymose au niveau du flanc droit et du flanc gauche, une fracture

ne font pas l'objet de la présente procédure ; qu'un certificat médical daté du 10 février 2000 relève " un petit éperon rocheux au niveau de l'interligne S3- S4 pouvant correspondre à un cal d'une fracture

déclarer Mme A... coupable de violences légères à l'égard de X... et décider que celui-ci avait agi en état de légitime défense, les coups violents portés par X... à la demanderesse qui a subi une fracture

[T] ne démontrait pas que la possibilité de faire de la friture était une condition déterminante pour son consentement à l'acte d'acquisition des parts sociales et du fonds de la société, sans rechercher

alors salariée de la société Manoir de Bel Air, a chuté d'un tabouret dont l'assise n'était pas fixée et sur lequel elle était montée pour nettoyer les vitres de l'établissement ; qu'elle s'est fracturée

U... : « Cette patiente est décédée dans les suites d'une fracture du col du fémur, d'une probable embolie pulmonaire massive.

Il a subi une fracture avec tassement d'une vertèbre. 2. M. T... a assigné en indemnisation la société Axa France, en sa qualité d'assureur de l'organisateur de l'activité sportive.

et R. 142-20 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé la prise en charge de la réparation d'une prothèse dentaire, fracturée

examiner les pièces émanant des docteurs Robert, Lord et Lassalle et de l'Hôpital américain de Paris attestant de la violence de l'époux à l'égard de sa femme, ayant occasionné à cette dernière une fracture

observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non seulement a été secoué, mais encore l'a été violemment puisque, outre les lésions cérébrales irréversibles, l'enfant souffrait d'une fracture

. ; "aux motifs que dans un certificat médical en date du 12 mars, le médecin note que l'origine des blessures ne peut être rattachée à une simple chute, que la fracture est liée à l'impact d'un objet

la Cour ne pouvait davantage déduire le caractère volontaire du coup reçu par Z... du certificatmédical établi le jour de l'accident par les services de l'hôpital de ClermontFerrand constatant deux fractures

Hachoud à payer à Mme Y... en réparation de son préjudice la somme de 23 000 francs ; "aux motifs que l'expert a noté qu'à la suite de l'agression dont elle a été victime, Mme Y... a souffert d'une fracture