aux motifs qu'"il ressort des auditions et déclarations que les trois mis en examen avaient préparé et organisé les différents éléments de l'opération de vol, et qu'ils ont participé ensemble à son déroulement

Z... a tiré plusieurs coups de feu sur la partie civile s'est déroulée avec la participation active de Martine Y... qui ne conteste pas être arrivé sur place avec lui, sachant qu'il portait deux armes

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué précise que les débats se sont déroulés

mains du greffier de la cour d'assises après la clôture des débats ; "alors que le principe de l'oralité des débats commande que les juges forment leur conviction d'après les débats qui se sont déroulés

trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public, pour garantir la représentation en justice de l'accusé encourant une peine importante ; que sa remise en liberté serait de nature à nuire au bon déroulement

incohérentes et que si ce témoin avait prétendu avoir vu Rondeleux signer l'attestation arguée de faux, elle avait été incapable de s'expliquer sur le moment de la journée auquel cette scène ne serait déroulée

si les absences du mari, même en relation avec son travail, ne caractérisaient pas un manquement aux devoirs résultant du mariage, dans la mesure où l'épouse, délaissée, se trouvait en situation de désarroi

grief à l'arrêt confirmatif d'avoir rejeté ses demandes alors, selon le moyen ; 1 / qu'il appartient à l'organisateur d'une manifestation de prendre toutes les précautions nécessaires à son bon déroulement

mémoire, transmis directement à la Cour de cassation par le demandeur, est parvenu au greffe le 11 mai 2004, soit plus d'un mois après la date de réception du dossier le 6 avril 2004 ; qu'à défaut de dérogation

légale, au regard de l'article 40 de la loi du 13 juillet 1967 ; et alors, d'autre part, qu'en ne recherchant pas si, en adressant à la société Canon, en réponse à ses lettres, des informations sur le déroulement

de torture et de barbarie ayant suivi ou précédé ce viol ; "aux motifs que "(...) au vu de l'ensemble de ces éléments, il n'y a pas lieu à un supplément d'information, aux fins d'enquête sur le déroulement

Y... en qualité de suppléant, alors, selon le moyen, qu'une irrégularité dans l'organisation ou le déroulement du vote doit entraîner l'annulation du scrutin si elle a été de nature à exercer une influence

d'autre part, que, subsidiairement, manque de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-44 du Code du travail, l'arrêt qui relève que les faits reprochés à la salariée se seraient déroulés

que les débats ont été publics, alors que, selon le moyen les débats sur la cause et les conséquences du divorce ne sont pas publics; qu'il ressort des mentions de l'arrêt que les débats se sont déroulés

des motifs d'ordre général ; qu'en l'espèce, la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification, qui s'est bornée à énoncer qu'il ressortait des pièces du dossier que son instruction s'était déroulée

saisons ou des modes de vie collectifs et effectués pour le compte d'une entreprise dont l'activité obéit aux mêmes variations; que la loi n'exige pas que l'intégralité de l'activité de l'entreprise se déroule

Y... sur le fondement d'un contrat de travail s'étant déroulé du 12 mai 1986 au 30 septembre 1992, sans tenir compte du fait, expressément invoqué par la société dans ses conclusions, que les droits de

X..., salarié de la société Renault véhicules industriels, se prétendant victime dans le déroulement de sa carrière d'une discrimination en raison de ses activités syndicales a saisi la juridiction prud'homale

X..., salarié de la société Renault véhicules industriels, se prétendant victime, dans le déroulement de sa carrière, d'une discrimination en raison de ses activités syndicales, a saisi la juridiction

X..., salarié de la société Renault véhicules industriels, classé au coefficient 275, se prétendant victime, dans le déroulement de sa carrière, d'une discrimination en raison de ses activités syndicales