Waterworld, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), société d'assurances mutuelles, dont

La Cour des mirascles en Bourgogne (la société), spécialisée dans le commerce d'antiquités, et assurée auprès de la société Assurances générales de France venue aux droits de la société Allianz (l'assureur

MMA Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2] 2°/ la société MMA Iard assurances mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ M.

la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...]                             , prise en qualité d'assureur de la SAMBP, 3°/ à la Société ardennaise

[G] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société SMA et autre Ordonnance : 60650 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

MMA Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société MMA Iard assurances mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est [Adresse 1] [Adresse 1]

associés Défendeur(s) : la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et autre Ordonnance : 61195 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Y... assuré auprès de la société Assurances du crédit mutuel IARD (l'assureur) a fait assigner ces derniers en paiement d'une provision ; que M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2004), que Sauveur X... a contracté le 21 novembre 1989 auprès de la société

Claude X..., demeurant à Antony (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Groupe des assurances

[R] et autre Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Mutuelle d'assurance de Bourgogne et autre Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon

mutuelles de France (GAMF), dont le siège est ..., aux droits duquel vient la société anonyme Azur assurances, 2 / de la société Azur vie, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société

[V], engagé le 1er mai 1996 par la société d'assurance Generali vie en qualité de conseiller commercial, pour occuper en dernier lieu les fonctions d'inspecteur principal, a été convié à un voyage à l'étranger

Hôtelière de restauration de Charente-Maritime - Hôtel des Trois Iles, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 10 février 2004 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société

auprès de la société d'assurances La Mondiale, destinée à "rattraper" l'absence de cotisation au régime de retraite cadre pendant les dix premières années de son emploi, M.

prévoyance du personnel des sociétés d'assurances (UCREPPSA).

[B] Avocat(s) : Me Guermonprez Défendeur(s) : la société MACIF Ordonnance : 50708 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par

X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse d'épargne et de prévoyance Ile-de-France Paris et la société Mutuelle des risques d'assurance des caisses d'épargne de France

, 15 / de la société Assurances générales de France (AGF), société anonyme, dont le siège est ..., 16 / de la société SAEP bâtiment, société en nom collectif, dont le siège est ... et actuellement

01298 rendu le 12 novembre 2020 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Mutuelle assurance des instituteurs de France, dont le siège est [Adresse