Alain, - C... Gilbert, - D...

restaurant alors qu'il se trouvait à terre ; qu'il ressort également de l'audition de Sabine B... au cours de l'enquête de police, que Maurice X... a porté un coup de poing à Marc Z... et de celle d'Alain

.; "aux motifs qu'il résulte de l'instruction et des pièces de la procédure des présomptions très sérieuses contre Patrick Z... et Alain B... d'avoir le 28 octobre 1993 volontairement détruit un bien

Alain Y..., Mme Jacqueline Y... et Mme Z... la totalité de leurs parts sociales pour un certain prix ; que l'acte de cession prévoyait une clause de révision du prix en fonction de la situation nette de

Alain X..., domicilié [...]                           , 4°/ M. Thierry X..., domicilié [...]                                                          , 5°/ M.

poursuite ne pouvait plus être exercée contre lui ; que la Cour criminelle de cette ville, par arrêt rendu le 4 décembre 2002, a condamné, pour ces faits, Jean-Paul Z... pour tentatives d'assassinat et Alain

L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 1997, qui, pour publicité mensongère ou de nature à induire en erreur, démarchage sans contrat, à

l'effet dévolutif de l'appel, la portée du jugement rectificatif et les limites réelles de sa saisine" ; Sur le moyen pris en sa troisième branche : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain

Alain X..., demeurant 58, avenue du Président Wilson, 93210 La Plaine-Saint-Denis, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile, section A), au profit

Alain de X..., Mme Chantal de X..., M. Thimothée de X..., Mlle Mélodie de X..., M.

Pierre-Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE,13e chambre, en date du 11 septembre 2017, qui, pour aide à la circulation et au séjour irréguliers d'un étranger en France, l'a

sont pas démontrées dans la mesure où les documents saisis ne constituent pas des éléments de preuve indispensables au succès de la thèse de la requérante et sont détenus par des tiers, les sociétés Altavia

l'instruction, Denise Y... avait fait valoir que les résultats du test avaient fait apparaître la présence " d'anticorps HbS et HbC anti-virus de l'hépatite B, des transaminases élevées, des phosphatases alcalines

aurait confirmé les données initiales (notamment hyperkaliémie majeure) et montre par ailleurs une élévation importante de la bilirubinémie, plus modérée des enzymes hépatiques et des phosphatases alcalines

ces circonstances, le comportement de Didier X... n'a pu être que volontaire ; " alors que, dans ses conclusions d'appel, le prévenu, qui invoquait les déclarations concordantes de Patrick C... et Alain

conclusions dans lesquelles il faisait valoir que la société Sonab, à l'époque des faits incriminés, n'était plus propriétaire du bien en cause depuis plus de 2 ans, l'ayant revendu le 28 juin 1989 à Alain

cadre des procédures de contrôle visées à l'article L. 47 du Livre des procédures fiscales conformément aux dispositions de l'alinéa IV de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, et désigné Alain

Marie-José, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 10 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte contre Michel ALLAIN

du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que l'arrêt attaqué a été rendu par une chambre composée de " président : Jean-François Gravie-Plande, conseiller ; conseillers : Bernard Guerin, Alain