des articles 2, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel

Michel, contre les arrêts de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date des 11 octobre 2001 et 25 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'exportation sans déclaration

Transports Montibert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1988 par la cour d'appel de Chambéry (2ème section), au profit de : 1°) Mme veuve Jean-Michel

Max de Y... de Saint-Michel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section A), au profit de M.

Michel Y..., ce dernier et deux de ses enfants sont décédés dans l'accident ; que Mme Z..., veuve de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Covepa Michels, société anonyme, dont le siège est ..., et

Michel, - X... Jean-Charles, - Y...

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Henry, - Y...Michel

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, après avis donné aux parties conformément aux dispositions de l'article 1015 du nouveau code de procédure civile : Attendu que Mme Marie-Rose Michelle

Michel, du chef d'homicides involontaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation

Michel, contre l'arrêt de cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 13 octobre 1994, qui, pour le délit de violences volontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Bergerac, 20 octobre 2004), que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées par la société BNP Paribas (la banque) à l'encontre de MM Michel

Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Francis Y... coupable de vol commis avec violence sur la personne de Jean-Michel

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 2 novembre 1995, qui, dans l' information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Réservoir, 24000 Périgueux, 2°/ de Mlle Michèle X..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Michel X..., se sont constitués partie civile ; que, le 22 avril 1983, M. Guy Y..., père de M.

Michel X... faisait état de ce que l'épouse avait imité sa signature pour faire prendre en charge par le compte du mari des dépenses d'électricité qui lui étaient personnelles ; qu'en s'abstenant de se

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a divorcé de Jean-Michel Sochat, chirurgien-dentiste, pour

attaqué (Amiens, 10 juin 1997) d'avoir, à la demande de ses soeurs, Mme D... et Mme F..., ordonné la vente sur licitation d'une maison, sise à Coucermont (Aisne), dépendant de la succession de leur mère, Michèle

N... est recevable; que Michel M... et Gilbert X... doivent être déclarés responsables des conséquences dommageables de leur infraction; qu'au regard des éléments des débats, le tribunal possède