Jean Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef d'acte

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 31 mars 1998, qui, pour fraude fiscale en récidive, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Jean, - LA SOCIETE CONTINENT GRAND LITTORAL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 janvier 2000, qui, pour blessures involontaires

. ; que le mode de révélation des faits subis par les trois jeunes filles tend à exclure l'hypothèse du complot allégué par le prévenu, dans la mesure où les jeunes Aurélie et Cindy Z..., après plusieurs

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnel et ampliatif et les mémoires en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Jean

Pierre E..., - M. F... G... - Mme Jeanne G..., - Mme Camille H... - l'EARL DDD... , - l'EARL Beyer Luc, - le Gaec CC... Robert et fils, - la EEE...

cour d'appel a méconnu l'article L. 110-4 du code de commerce, ensemble le principe selon lequel les exceptions sont perpétuelles ; 3 / qu'à l'exception d'un bocal de terrine vendu sous la marque "Jean

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, sur renvoi après cassation, a condamné Jean-Marc Y..., pour faux et usage

Z... et que, pour chacune de ces jeunes femmes, à tout le moins, certains de ces rapports ont été obtenus par surprise ou sous l'effet d'une contrainte morale ; qu'il ressort également de l'information

Y..., de la SCP Gatineau, avocat de la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture de Bretagne, les conclusions de M.

de la procédure que le 19 mai 1995 la société civile immobilière "Les pénitentes", ayant pour associés Jean-Pierre Y... et Louis Ferla, a acquis un immeuble sis à Lille au prix de 5,5 millions de francs

X... (1 action) ; qu'à compter du 8 octobre 1998, la société de droit de l'Ile de Niue, Dustin Invest INC. entre dans le capital de la société en remplacement de Jean-Michel X..., et l'administrateur

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement que l'association "Service Social du Personnel Territorial de la Ville de Toulouse", devenue le "Comité des Oeuvres Sociales, Culturelles et Spo

Jean Alexandre, - X...

Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...

n° 2c à 2d) et qu'il ressort du procès-verbal du 10 mai 2000 que Paul X..., outre La Voile Rouge qu'il exploite, est aussi propriétaire de nombreux biens immobiliers (pièce 2d) ; que selon les déclarations

sécurité sociale ont dénoncé les surcotations d'actes et les cotations d'actes fictifs pratiquées par certains médecins opérant à la Clinique de la Sauvegarde, à Lyon, consistant notamment dans le recours

Jean, - LA SOCIETE NIPPON KAIJI KYOKAI, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 septembre 2004, qui, pour homicides involontaires, a condamné les deux premiers à

). 2- Le 9 décembre 2009, Odette E... a institué Marie-Pierre Z... pour sa légataire universelle (pièce n°3 en demande).

nié les faits ; que l'expert conclu que la famille fait bloc pour défendre A... qui du coup tient les mêmes propos que le père et la mère ; "alors qu'il est interdit de puiser dans les actes et pièces