X..., photographe, de clichés pour illustrer un catalogue de costumes de mariage ; que M. Y..., mannequin professionnel recruté par M.

Z... résultent d'éléments objectifs recueillis au cours de l'instruction : clichés photographiques établissant la présence à Strasbourg de Gérard Y... et Pascal A..., factures d'opérations de paiement

déconseillé la publication sans modifications ou vérification préalables des publicités incriminées ; qu'en acceptant de diffuser les publicités susvisées aux allégations mensongères accompagnées de clichés

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Clanic ainsi que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 27 avril 2000) d'avoir rejeté leur contredit en retenant

procéder à des attouchements sur sa fille et de ce que son employeur avait l'habitude de photographier des jeunes filles plus ou moins dénudées, dans des postures érotiques, et qu'il conservait des clichés

de ruine et photographie prise par la DDTM permet d'observer que le bâtiment de droite a été rehaussé d'un niveau pour se trouver à la même hauteur que le bâtiment de gauche que l'on aperçoit sur le cliché

ne peuvent fonder leur décision que sur des preuves contradictoirement discutées ; qu'en l'espèce, au cours de l'audience, Muguet avait demandé la production de l'album photographique comportant les clichés

[Z] était coincé entre la partie inférieure, appelée le plateau de gazage, et la partie supérieure appelée la cloche ; que, s'agissant d'un atelier bruyant, M.

classe de quatrième, a été réalisée, au domicile de ce professeur, une perquisition ayant permis la découverte de photographies à caractère pédo-pornographique, parmi lesquelles ont été trouvés des clichés

[V] est propriétaire circulait à une vitesse excessive, ni les photographies y annexées, qui sont constituées par des clichés de l'arrière du véhicule, n'établissaient que celui-ci fût le conducteur du

que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'arrachage ou défrichement de ses bois par un particulier sans autorisation ; " aux motifs que " comme l'a dit le tribunal, il apparaît des clichés

procédure pénale et du principe de l'oralité des débats ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (p. 35) que le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a versé deux lettres et deux clichés

dans l'impossibilité de marcher consécutivement à un problème de rotule ; que ladite impossibilité ne résulte d'aucun document médical joint à la demande ; que le compte-rendu d'interprétation des clichés

caractéristiques du brevet n° 82 09 885, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la comparaison des photographies annexées aux procès-verbaux d'huissier des 13 janvier et 15 mars 1995 d'avec les clichés

que l'employeur fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait, alors, selon le moyen, qu'aucun texte n'attribue exclusivement aux manipulateurs en radiologie la tâche de développer les clichés

conservatoire en saisie-vente ; que l'huissier avait alors constaté que Patrick X... avait changé d'adresse ; que Patrick X... avait admis avoir détourné le mobilier saisi ; qu'il avait déménagé à la cloche

société Echo-Control n'établissait aucun diagnostic et ne donnait aucun avis sur l'éventuelle gestation de l'animal, laissant le soin au propriétaire de contacter son vétérinaire pour l'interprétation du cliché

saisie et de tirages révèle indubitablement, chronologiquement, que la jeune femme s'est déshabillée, puis a exposé ses fesses et son sexe volontairement à Y., avant de le laisser prendre d'autres clichés