Z... - Axel X... - Isabelle G... - Lionel Y... et Thierry Z....

nécessaire au transport des marchandises ; que celles-ci ne pouvant parvenir à destination à l'heure prévue, le véhicule et son contenu ont été entreposés dans les locaux de la société Transports Isabelle

X... épouse Y... s'est pourvue en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Paris rendu le 26 avril 2007 dans un litige l'opposant à Mmes Claire Y... épouse Z... et Isabelle Y... épouse A... ;

23 / Mme Martine YE..., demeurant ..., 24 / Mme Liliane AB..., épouse YD..., demeurant ..., 25 / Mme Colette XX..., épouse YF..., demeurant 24, rue de Villempou, 41100 Naveil, 26 / Mme Isabelle

(ISABELLE) EN COURS D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, A ETE CLOSE PAR UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION ; QUE, SUR L'APPEL DE LA PARTIE CIVILE, LA CHAMBRE D'ACCUSATION, APRES AVOIR ORDONNE

Isabelle, épouse X..., - X...

Hervé X... ne s'est manifestement pas investi sentimentalement et matériellement autant que Mme Isabelle Y... dans la vie conjugale, délaissant les projets professionnels de Mme Isabelle Y... et n'éprouvant

Isabelle en application des dispositions de l'article L. 452-2 du code de la sécurité sociale, d'AVOIR fixé à 35.000 euros la réparation du préjudice moral de Mme veuve Z... née Y...

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 369 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Mme X... exerçant sous l'enseigne Isabelle coiffure s'est pourvue

"PEUVENT ETRE INSCRITS SUR LES LISTES ELECTORALES EN DEHORS DES PERIODES DE REVISION ... 3° LES FRANCAIS ET FRANCAISES REMPLISSANT LA CONDITION D'AGE EXIGEE POUR ETRE ELECTEUR, APRES LA CLOTURE DES DELAIS

[U] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : Mme [T] Ordonnance : 50166 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-23.351 Demandeur(s) : la société Scamark Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : Mme [T]

[W] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : Mme [A] Ordonnance : 50389 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

violant les articles L. 431-4 du code de l'organisation judiciaire et 625 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant exactement retenu que la déclaration n'ayant pas été effectuée dans le délai

[V] Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : la commune de Saint-Basile, représentée par son maire en exercice Ordonnance : 50556 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : J 22-15.690 Demandeur(s) : la société Cheminées Gironde Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) : M.