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580 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263ccd58014677424007

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PEYRON, Gaël, Emmanuel, Jean, Peyron

SIREN 107865404Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/07/2026

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Radiations

MARIE, Emmanuel, Jean, Xavier, MARIE

SIREN 106461098Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/07/2026

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Ventes et cessions

VH ARTISANAT, BAUDOIN, Emmanuel Yves Jean

SIREN 105674675Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

Cession sous acte authentique en date du 03/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Rue Branly 03700 Bellerive-sur-Allier

24/07/2026

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Radiations

NOURY, Emmanuel, Jean, Francis, NOURY

SIREN 908912645Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

19/07/2026

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Créations

Vieira, Emmanuel José Jean-Marie

SIREN 105017305Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

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CC

civ3

613723eecd580146774100ed

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la Société immobilière de l'avenue Victor Emmanuel

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422331

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Mamoud qu'il a été surpris par les policiers de Tourcoing en train de vendre une dose d'héroïne à Jean-Pierre A... qui était au volant de sa Renault 25 ; que ce dernier déclare lui avoir acheté sept képas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201153

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

de son préjudice ; qu'il appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter son droit à indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Luc

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CC

civ1

61372245cd580146773fb983

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Emmanuel X..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1e et 2e chambre), au profit de : 1 / M.

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fdc5

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 7 février 1996 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec effraction, falsification de chèques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Emmanuel HH..., 42°/ à M. Jean-H... II..., 43°/ à M. Sylvain JJ..., 44°/ à M. Adrien KK..., 45°/ à Mme Laurence LL..., 46°/ à M. Jean-Michel MM..., 47°/ à M. Christophe B..., 48°/ à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200677

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Jean E...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Emmanuel S..., domicilié [...]                                     , 22°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

613722f9cd58014677403eb0

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Augustine Z..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que les époux Emmanuel

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CC

civ1

61372128cd580146773f1745

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Emmanuel C..., membres du "Cercle des amis réunis de Lodève" (le cercle) créé en 1824 et propriétaire d'un immeuble, ont assigné les époux Jean-Paul E..., M.

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CC

cr

6079a8989ba5988459c4e26a

Cassation

16 novembre 1972

16 novembre 1972

EMMANUEL ; "ALORS QUE, D'UNE PART, LA COUR A SEULEMENT PRIS EN CONSIDERATION, POUR APPRECIER LA RESPONSABILITE CIVILE DE A...

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CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Emmanuel C..., demeurant ... 3 / de M. Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M. Olivier J..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Stéphane B

61372563cd5801467741d49e

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

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CC

civ3

613721cdcd580146773f7814

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Jean Y..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section des urgences A), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8ce9ba5988459c4f045

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Jean-François, Z... Jean-Claude, Y... Patrick, Y... André, Z...

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CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

commercial - pour Colgate ; Nathalie B..., compte clés - pour Henkel ; Gérald C..., directeur comptes clés - pour Johnson ; Michel D..., directeur commercial - pour Laboratoires Vendôme : Emmanuel

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CC

soc

61372392cd5801467740b83a

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Emmanuel Q..., demeurant rue du Marais Sauvage, Saint-Hilaire la Palud, 79210 Mauze-sur-le-Mignon, 10 / de M. Pierre-Yve S..., demeurant ..., 11 / de M.

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CC

civ3

61372345cd580146774079b5

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

Emmanuel Y..., demeurant ..., 2 / Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / M. Jean-Michel Y..., demeurant ..., 4 / M.

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CC

civ2

61372160cd580146773f3402

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

), 9°) Mme Euloge L..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), 10°) Mme Emmanuelle N..., demeurant ..., 11°) R...

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