X..., avoir caressé à plusieurs reprises le sexe de l'enfant, lui avoir léché le sexe deux fois, à son domicile ainsi qu'à celui des parents de la jeune fille, avoir introduit, à une seule reprise, un

Jacques Peron, demeurant à Brest (Finistère), 10, rue Amiral d'Estaing, 41 / M. Yves Peron, demeurant à Brest (Finistère), 4, rue Coli, 42 / M.

Jean-Dominique X... de leur demande tendant a voir reconnaître leur droit de propriété sur les parcelles cadastrées C 169 et C 170 sises a Serra Di Ferro, hameau de Porto Pollo, AUX MOTIFS PROPRES QUE

motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal Y... coupable des délits de complicité d'importation, de transport et de détention de stupéfiants et l'a condamné à une peine

Serge, - Z...

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Serge

de quatre années d'emprisonnement dont deux avec sursis, ne l'a pas averti que "s'il commet(ait) une nouvelle infraction, il pour(rait) faire l'objet d'une condamnation qui ser(ait) susceptible d'entraîner

en vain qu'ils n'avaient pas pour lui de connotation sexuelle ; "alors, d'une part, que la cour d'appel a constaté que Y... déclarait que son père ne lui avait jamais caressé "ni les seins, ni le sexe

Eliane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1994, qui, après relaxe de Serge Y..., prévenu de violences volontaires ayant entraîné

Alexandre B... sur leurs relations financières, sont contradictoires et dépourvues de justification ; qu'il résulte de ces différents éléments la mise au jour d'une série d'opérations entre d'une part

X... et la société PMP Sonorel coupables de travail dissimulé et, en conséquence, a condamné Serge X... aux peines de quatre mois d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende, ordonné, à son égard, l'affichage

; que Y... ajoutait qu'elle avait dû lui caresser le sexe jusqu'à éjaculation, qu'il était rasé et portait des cicatrices à cet endroit ; que X... persiste à nier les faits qui lui sont reprochés ; que

accusé de réception signé le 18 août 2003, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que les juges du second degré ne peuvent, sur appel de la seule partie civile, prononcer aucune peine

C... , domicilié résidence Le Consul, 2 place Hector Serres, 40100 Dax, 2°/ la société I...

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 6 janvier 1995, qui, pour tentative de connivence à évasion, et, en outre, en ce qui concerne Serge B..., pour détention

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2003, qui, pour infractions à la législation fiscale sur les maisons de jeux, l'a condamné à des amendes

[W] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2023, qui, pour injure publique à raison du sexe et refus de se soumettre aux opérations

et aurait également frotté son sexe contre le sien à plusieurs reprises ; que l'expertise psychologique du prévenu avait révélé que des anomalies de la personnalité étaient susceptibles d'influencer son