Z... ait reçu des consignes quant à la technique de livraison et quant aux mesures de sécurité à prendre lors des manoeuvres sur chantier ; que le fait de faire circuler en marche arrière le tapis de

[S] [L] bénéficiait d'une rémunération forfaitaire mensuelle garantie sur la base de 195 heures de travail mensuelles incluant les heures supplémentaires effectuées au-delà de 152 heures mensuelles ; qu'en

le sol, démontrant ainsi que les deux motards s'étaient heurtés quelques instants avant l'accident dans lequel le véhicule conduite par le prévenu a été impliqué ; " qu'ainsi, en se bornant à énoncer

A cette heure-ci : la chambre est toujours en défaut, le stock est toujours dans le camion...», que l'incident du 9/11 est donc sans conséquence sur les produits, qu'enfin les produits ont de nouveau été

A... qui soit à l'origine du heurt entre le véhicule conduit par Mme X... et l'ensemble routier conduit par M.

UNE TRACE DE FREINAGE DE 66,20 METRES AVANT LE POINT DE CHOC, QU'IL EN RESULTE QUE LE CONDUCTEUR DE LA MERCEDES, ROULANT LUI-MEME A UNE VITESSE RECONNUE DE 110 KM/HEURE, PRATIQUAIT DONC UNE VITESSE EXCESSIVE

route des panneaux pour signaler un chantier de marquage de la chaussée, la camionnette ayant été heurtée à l'arrière par un camion semi-remorque de l'entreprise B..., conduit par son préposé, M.

J'ai vu la moto arriver sur mon véhicule, je ne sais pas ce que la moto a pu percuter avant de percuter mon véhicule. La moto a percuté l'arrière gauche de mon véhicule.

aucune garantie sécuritaire particulière, elle était régulièrement utilisée pour le stationnement de camions ; que de ces constatations et appréciations, rendant inopérante la recherche invoquée par la

de voir arriver sur l'accident le camion conduit par M.

[T] [U] » ; qu'il résulte du procès-verbal de constat établi par le même huissier le 4 février à 10 heures 30 qu'à 9 heures 54, « un camion a tenté de sortir du site », qu'« il en a été

du véhicule prêté par Jean X... étaient en excellent état, le pneumatique de l'arrière droit présentait une usure importante, en dessous des normes et le pneumatique de l'arrière gauche une usure limite

05 la présence d'une camionnette ; qu'un individu, qui sera identifié comme M.

et l'arrière du bâtiment pour les besoins de son exploitation, de sorte que tout courtier, livreur ou autre personne liée professionnellement à l'exploitation puisse les utiliser également ; AUX MOTIFS

était collé à un quai de déchargement a été volée avec un tracteur situé dans la même cour entre 7h15 et 7h30 le 9 mars 1999, la cabine du tracteur et son système antivol ayant été fracturés, alors que

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., qui conduisait son automobile sur une route nationale, a heurté à l'arrière le

rétablir son véhicule, un coup de volant un peu vif eu égard à la sensibilité de la direction assistée du véhicule neuf qu'il conduisait donc pour la première fois, ce qui a achevé de déséquilibrer le camion

, corrobore par cette précision donnée le témoignage d'Alain Z... ; que l'attestation du docteur B... faisant état que Clément X... est arrivé quelques minutes en avance à son rendez-vous à Callian le

sur l'évolution du poste que pourrait occuper le salarié spécialement vers un travail de « pompiste » impliquant manifestement la manipulation d'équipement destiné à distribuer le béton livré par un camion

en bande organisée à l'égard de plusieurs personnes, pour préparer ou faciliter la commission du crime de vol ci-dessus précisé, avec cette circonstance que les personnes séquestrées ont été libérées avant