X..., qui s'étaient installées illégalement sur le site, la veille de l'accident, et que la porte du transformateur, également fermée, avait été fracturée par M.

Y... d'être à l'origine de ses lésions consistant en une fracture du plancher orbital gauche et plusieurs fractures maxillo-faciales ayant provoqué une incapacité totale de travail pendant un mois et une

aux temps et lieu du travail (le 23 novembre 2016, gare de [4] à 23 heures 45, « lors du montage de vérin, ce dernier est tombé sur la main du salarié, qui a été blessé au majeur de la main gauche : fracture

(la victime) a glissé sur une flaque d'huile, chuté sur le coude et présenté de multiples fractures. 2.

C... lorsqu'il l'a interpellé, par des coups à l'origine d'une fracture de son maxillaire droit ; que, poursuivi des chefs susvisés, il a été relaxé par un jugement dont le ministère public et la partie

d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'il est constant que France Y... a fait l'objet de violences ayant entraîné une incapacité totale temporaire supérieure à huit jours et matérialisée par une fracture

de la SARL Pirlet, qui effectuait un travail d'étanchéité sur le toit d'un immeuble, passait à travers une tôle vétuste en fibro-ciment et faisait une chute de plus de 3 mètres ; il décédait d'une fracture

difficultés rencontrées par l'intéressé en vue d'un reclassement professionnel, la Cour allouera à Fernando X... une somme de 6 000 euros de ce chef ; "alors que les douleurs dorsales consécutives aux fractures

tardé à porter plainte contre son adversaire ; qu'aucune provocation de la part de la partie civile n'est rapportée ; qu'il ressort des certificats médicaux produits par Rollando qu'il a subi une fracture

de Beauvallon, un joueur de cette dernière, Patrick X..., qui se trouvait à terre, suite à une mêlée ouverte, a reçu, d'un joueur adverse, un coup de pied dans la mâchoire qui a provoqué une double fracture

volontaire et violences involontaires s'opère par référence au comportement et non au résultat ; qu'en retenant la qualification de violences volontaires, au motif que le coup donné avait entraîné la fracture

du chef d'homicide involontaire prononcée dans le cadre de l'instruction ouverte à la suite du décès de Xavier Y..., survenu consécutivement à une intervention chirurgicale nécessitée par diverses fractures

grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que la question de savoir si le blocage du coude gauche d'une victime est la conséquence d'un choc récent ou le résultat de fractures

X... au niveau du pied droit ne paraissent pas pouvoir être mises en relation avec l'accident de 1983, mais plutôt avec la fracture de 1984, sans préciser les éléments médicaux sur lesquels elle se fondait

Z... avait provoqué une fracture du nez, et que les experts, qui avaient effectué l'autopsie, avaient relevé que des éléments alimentaires avaient été retirés au niveau des voies aériennes supérieures,

X..., salarié de la Société Arno, a été victime d'une chute à la suite du glissement de l'échelle sur laquelle il sétait juché afin de réparer un moteur ; que cette chute a entraîné une fracture ouverte

l'arrêt attaqué que, le 22 février 1999, Julien X..., conduisant sa voiture, a heurté et blessé Henri Z..., conducteur d'un véhicule qui circulait sur une voie prioritaire ; que la victime a subi une fracture

selon l'arrêt attaqué, que Michel X..., alors qu'il effectuait des courses dans un magasin, a été renversé par la chute d'une tête de gondole ; qu'hospitalisé le lendemain après constatation de la fracture