Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 octobre 2020), une automobile conduite par M. [B] doublait une file de véhicules lorsque sont arrivées en sens inverse trois motocyclettes, pilotées par MM.

B... et Moussa C..., passagers du véhicule mercedes blanc conduit par le prévenu lors des faits ; que l'alibi fourni par le prévenu est démenti par Djamel B... qui a précisé que le prévenu l'avait quitté

sur l'enfant assis sur le siège avant de la voiture sont aussi improbables compte tenu des conditions de circulation et de l'attention soutenue du conducteur sur le volant d'un véhicule qui tracte une

Y... a souscrit auprès de la compagnie groupement des assurances nationales (GAN) un contrat d'assurance automobile comportant une annexe intitulée "assurance personnelle du conducteur", annexe prévoyant

N... l'a heurté avec l'avant gauche de son véhicule en le projetant à plus de 17 mètres du point de choc ; que le conducteur a pris la fuite immédiatement ; que M.

et qu'André C... doit veiller au bon état mécanique de ses véhicules et au respect des normes de sécurité ; "aux motifs, d'autre part, que si les experts Z... et B... divergent sur les causes du déport

automobile conduit par Abes Z... et une motocyclette montée par Miguel X..., les deux véhicules circulant dans le même sens ; que Miguel X..., gravement blessé à la colonne vertébrale, était évacué vers

des gendarmes d'une part et de François Z... et Roger A... d'autre part sont contradictoires sur l'emplacement exact du gendarme B... lors du départ du véhicule ; " que le véhicule se trouvait nécessairement

continué de percevoir jusqu'à la retraite ; "alors, d'autre part, qu'en énonçant, pour refuser de fixer le montant du préjudice économique résultant pour la victime de la perte de son emploi par référence

pour une durée d'un an et à 152,45 euros d'amende ; "aux motifs que le 31 mai 2000, à Saint-Pierre-et-Miquelon, hors agglomération, peu après 14 heures, Gérard X..., conducteur d'un véhicule Chevrolet

pas contesté que « Mme [K] [G] a été victime de l'accident du 7 janvier 2003 alors qu'elle était passagère transportée dans un véhicule terrestre à moteur conduit par un chauffeur mis à disposition

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2022), le 10 janvier 2009, Mme [V], qui circulait au volant de son véhicule, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un autre véhicule conduit par

Il décédait sur le coup ; ""que ce conducteur déclarait avoir vu l'employé de la société d'autoroute, avoir été gêné par un véhicule automobile qui l'avait dépassé à la sortie d'une courbe à droite

occupants du véhicule automobile, Olivier Y..., Grégory Y... et David A..., où d'autre part, le rapport établi le 4 août 1997 par le commissaire de police divisionnaire du commissariat de la sécurité

B... ayant réduit l'allure de son véhicule afin de laisser passer une camionnette conduite par M.

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil et le principe de la réparation intégrale du préjudice ; Attendu que les dommages-intérêts alloués à une victime

Jean-Jacques X... a souscrit auprès la société AGF IARD, devenue Allianz IARD, (l'assureur) un contrat d'assurance automobile incluant une garantie des dommages corporels subis par le conducteur ; qu'il

[I] a été grièvement blessé dans un accident de la circulation impliquant également un véhicule automobile assuré par la société Axa France IARD (la société Axa). 2.

. ; " aux motifs que, le 4 juin 1992, Valérie B..., conductrice d'un véhicule automobile assuré auprès de la Compagnie d'Assurances UAP par Serge X..., a heurté le jeune mineur Pascal Y... qui traversait

pour la dépasser ; que si Delautre s'est déporté brusquement sur sa droite en heurtant le véhicule automobile de X... c'est qu'il est arrivé très vite derrière ce véhicule, si vite qu'il n'a pu même