Jean-Michel Y..., domicilié [...]                               , défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

disposait au moins des mêmes renseignements constitutifs du concubinage notoire avec Didier A..., demandait à la caisse de retraite de la RATP, dès le 8 juin 1995, soit neuf jours après le décès de Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative d'assassinat et tentative

électrique (ABE), a démissionné le 26 mars 1990 de ses fonctions en déclarant demeurer salarié en qualité de chef d'agence ; que cette démission a été entérinée par les associés qui ont désigné son frère Michel

Jean-Michel Transmed (société Transmed) et la société X... Jean-Michel et Cie Gaila (société Gaila) en revendication de ces navires ; que M.

éléments concrets et précis sur le comportement agressif de la victime au moment des faits, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel

..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la Manufacture française des pneumatiques Michelin

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, l'a condamné à 5

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 juin 2005, qui, pour prise illégale d'intérêts, atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 février 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour ingérence, a dit n'y avoir lieu à annulation d'actes

le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAIRE Michel

, pages 6 et 7) ; " et aux motifs adoptés du premier juge que l'information devait établir que le contrat signé le 9 mars 1995 stipulait que la société SIC, représentée par Christian Y... et Jean-Michel

Michel, - X... Gérard, - G... Alain, - B... Jack, - Y...

publique pris pour leur exécution, auxquelles se réfère l'article L. 263-2 dudit Code, sont punis par ce texte d'une amende de 500 à 15 000 francs ; Attendu que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré Michel

MICHEL, - BERNARD X..., épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 10 avril 1995, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les

Jean-Louis Michel X..., demeurant ...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 9 janvier 1997 qui, pour escroqueries, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, à l'interdiction des droits civiques,

prévenu à l'audience que, entre le 17 et le 19 janvier 1995, il a accepté de recevoir à son domicile familial divers objets qu'il savait provenir d'un vol commis par ses deux cousins Joseph Nicolas et Michel

Michel A..., père, demeurant ... le Desert, 2 / de l'association Rallye Etoile, dont le siège est place de la République, 61140 Bagnoles de l'Orne, 3 / de M.